D'UN VICE CACHE AFFECTANT LA MARCHANDISE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, LE FAIT POUR LE VENDEUR DE N'AVOIR PAS CONTESTE L'EXISTENCE POSSIBLE D'UN VICE AU MOMENT OU L'ACHETEUR S'EN ETAIT PLAINT

la société CCIE fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé la résolution de la vente, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'existence du vice n'est considérée comme établie que s'il ne subsiste pas de

Selon courrier du 08 octobre 2025, Mme [V] [O] a répondu qu’elle refusait de reprendre le véhicule et de procéder à son remboursement, en l’absence de toute expertise contradictoire démontrant l’existence

; que le vendeur qui connaissait l'existence des vices cachés ne peut valablement se prévaloir d'une clause excluant la garantie : que le vendeur professionnel ne peut ignorer les vices de la chose vendue

X... du 28 janvier 2014), - problème et vices supposés dont la nature n'a pas été précisée dans ces courriers -, l'appelant n'a pas apporté la moindre justification de l'existence d'un vice caché, n'évoquant

Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt de constater l'existence d'un vice caché affectant l'immeuble vendu et de dire que la mauvaise foi du vendeur n'est pas établie et que la clause d'exclusion

N... l'existence du vice par un courrier daté du 8 août 2007, sans rechercher, comme elle y était invitée et comme l'avaient retenu les premiers juges, si la découverte du vice par M. Y...

X... a exercé l'action rédhibitoire pour vices cachés à l'encontre de la société Derr, laquelle a appelé en garantie la société Peugeot ; Attendu que pour retenir l'existence d'un vice caché et prononcer

de l'expert judiciaire, après avoir retenu qu'un expert amiable avait conclu dès le 17 mai 2001 à l'existence d'un vice de la machine, fût-ce sans précision de la nature de ce vice, la cour d'appel n'a

de construction, la cour d'appel a constaté qu'aucun vice précis n'était établi ; qu'il en résultait une incertitude manifeste quant à l'existence d'un vice de construction dont la preuve devait être

cachés ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 octobre 1997), d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en déduisant l'existence d'un vice caché

Y..., concessionnaire de la marque Land Rover, et la société FMC automobiles, division Land Rover France, en résolution de la vente pour vice caché ; que l'arrêt qui avait retenu l'existence d'un vice

B..., quant à l'existence d'un vice caché, qui est non étayée, est également insuffisante à établir la réalité d'un tel vice ; qu'il ressort du rapport de l'expert A... que la machine est parfaitement

[Q] l'a bien informée que le véhicule ne démarrait pas, il a précisé qu'il s'agissait d'une panne mineure parce que le véhicule ne roulait pas beaucoup, qu'il n'a donc pas porté à sa connaissance l'existence

Y..., garagiste, a assigné celui-ci et les deux sociétés précitées en invoquant l'existence d'un vice caché ; que la cour d'appel (Angers, 13 mai 2003) a prononcé la résolution des ventes intervenues entre

Elle soutient que les désordres allégués ne rendent pas impropre le véhicule à sa destination puisqu'il est roulant, ne caractérisant pas l'existence d'un vice caché, et ne constituent pas un défaut de

Elle en déduit l'existence d'un vice caché rendant le véhicule impropre à son usage auquel il était destiné.

Les photographies de l’infiltration et la facture de reprise du chéneau permettent de caractériser l’existence du vice.