Les enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant en annexe au présent arrêté.

Article 2

—

La licence d'hôtellerie-restauration comporte 500 heures d'enseignement, dont 300 heures au moins sont réparties entre les matières suivantes : Ces matières sont complétées par des enseignements obligatoires ou optionnels choisis par l'établissement habilité

Article Annexe III b

—

" Scolaires (établissements publics Apprentis (CFA et sections d'apprentissage habilités) Formation professionnelle Scolaires (établissements privés Apprentis (CFA et sections d'apprentissage non habilités) Formation professionnelle Enseignement

Article R222-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 16 > 47

Code de l'éducation

notamment être chargés d'une circonscription d'enseignement du premier degré ou exercer des fonctions de conseil auprès du directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie, dans les domaines des enseignements

Article D841-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 97

Code rural (nouveau)

Les enseignements dispensés au lycée agricole de Mayotte en formation initiale et les enseignements de même nature dispensés par la voie de la formation professionnelle continue sont sanctionnés par des diplômes d'Etat.

Article L581-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 47

Code de l'environnement

Ce décret fixe également des prescriptions relatives aux enseignes lumineuses afin d'économiser l'énergie et de prévenir ou limiter les nuisances lumineuses mentionnées au chapitre III du présent titre.

Article 2

—

Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux, et un volume horaire dédié au soutien au parcours.

Article Annexe

—

(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.

Article Annexe XVI

—

Enseignement 2. Formation pratique II. - Deuxième année 1. Enseignement 2. Formation pratique

Article 7

—

: 1° Pour l'année qui suit la clôture de l'exercice faisant l'objet de l'évaluation, l'effectif de cotisants connus à la date d'évaluation des engagements du régime est ajusté des mesures des schémas d'emplois des programmes budgétaires 139 " Enseignement

Article 7

—

Les enseignements facultatifs peuvent porter sur : e) un enseignement de chant choral rassemblant des élèves de l'ensemble des niveaux du collège, de 72 heures annuelles, dont au moins une heure hebdomadaire.

Article L5545-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 40

Code des transports

Il leur enseigne ou leur fait enseigner progressivement la pratique du métier.

Article 1

—

Les personnels enseignants qui sont chargés en dehors de leur service normal des cours d'arabe dialectal, littéral et moderne, non compris dans les programmes officiels de l'enseignement supérieur ou des enseignements classique et moderne, technique ou

Article R3125-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 07

Code de la défense

Il a pour mission de réaliser les enquêtes techniques sur les événements de mer affectant les bâtiments et moyens nautiques du ministère de la défense et de la gendarmerie nationale quel que soit l'endroit où ils se trouvent.

Article R814-28-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 57

Code de commerce

retient parmi elles celles qu'il estime prioritaires ; 2° L'assistance à des colloques, à des conférences ou à des séminaires, dans la limite de dix heures par an ; 3° L'assistance à des programmes d'autoformation encadrée ou à des formations ou enseignements

Article 4

—

Pour les enseignements complémentaires prévus au II de l'article 3 du présent arrêté, la répartition entre ces enseignements complémentaires est déterminée par l'établissement, en fonction des besoins des élèves accueillis et du projet pédagogique de

Article 3

—

Pour chacun des semestres trois à huit du tronc commun mentionné à l'article R. 812-56, le volume horaire des enseignements théoriques ne doit pas dépasser celui des enseignements pratiques, cliniques et dirigés.

Article 4

—

Les enseignements, communs et d'approfondissement, sont problématisés au regard des enjeux de l'action publique et visent l'acquisition et le développement des compétences du référentiel de formation.

Article R*425-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 53 > 89

Code de l'urbanisme

L'installation de dispositifs de publicité, enseignes ou pré-enseignes, régie par les dispositions du chapitre Ier du titre VIII du livre V du code de l'environnement, est dispensée de déclaration préalable ou de permis de construire.

Article Annexe 2 (suite)

—

techniciens de l'Education nationale Commissions administratives paritaires (CAP) : CAP nationale compétente pour le corps des techniciens de laboratoire Commissions administratives paritaires (CAP) : CAP nationale compétente pour le corps des adjoints techniques

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