relevés de soins infirmiers, a vérifié constamment les signes cliniques, visité régulièrement la malade et a été prévenu de tous les incidents ; qu'aucune faute ne peut être retenue à la charge du docteur

de la violation des articles 121-3, 221-6 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

X... en affirme l'existence ; que lors de son premier examen, le docteur A..., constatant l'irritation récente du col de l'utérus à son extrémité, précise que celle-ci est accompagnée de leucorrhées,

Z..., expert, fait apparaître (p. 9) que le certificat du docteur Y... est en réalité une lettre qui ne signale aucune maladie mentale aliénante ; qu'il résulte de ce même rapport que le docteur A...

; "aux motifs que, si la modification par un expert de son rapport, après son dépôt, peut emporter sa nullité, c'est à condition qu'une contre-expertise ne soit pas ordonnée par le juge ; que le docteur

156 et suivants, 427, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 105 du Code de déontologie médicale, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le docteur

des articles 575-6, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs que " les Docteurs

Pierre Y... est rapportée à la lecture des témoignages ; qu'il convient de rappeler que selon les déclarations des pharmaciens qui ont exécuté les prescriptions du docteur Pierre Y..., les prescriptions

le juge ne peut trancher une question d'ordre médical résultant d'une expertise technique ambiguë sans ordonner un complément d'information; qu'en l'espèce, les rapports d'expertise technique du docteur

pris de la violation des articles 221-6 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

droits de l'homme, 111-4, 131-27, 131-35, 221-6, alinéa 1, 221-8 et 221-10 du Code pénal, 1382 du Code civil, 2, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré le docteur

X... de sa demande en restitution du prix de vente du matériel, alors que la mauvaise foi du docteur Z... ressortait des constatations de l'arrêt, la cour d'appel a violé l'article 2279 du Code civil

inapte à l'exercice de sa profession de chirurgien, -soit mettait en péril les patients traités ; que, loin de s'analyser en une simple critique portant sur l'activité purement professionnelle du docteur

de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que la cour d'assises a décidé de passer outre l'absence de l'expert Y... et rejeté la demande de renvoi ; "aux motifs que le docteur

"parmi les conséquences de l'infraction reprochée à Lelong" ; "aux motifs que "dans le certificat médical initial de la victime établi le 5 juillet 1984, le lendemain des faits, le docteur X..., choisi

[S], de dire si son état de santé était consolidé à la date du 25 août 2008, puis un complément d'expertise, en donnant notamment pour mission au docteur [S],de dire si elle a présenté une rechute le

pas établi qu'il était décédé des suites d'une crise d'épilepsie, puisqu'il résultait du rapport d'expertise judiciaire que ce lien de causalité était seulement "fortement probable" et de l'avis du docteur

articles 60, 77-1, 168, 331 du Code de procédure pénale ; " en ce que le président de la cour d'assises, ayant fait connaître (cf. procès-verbal des débats, p. 5), qu'il entendait faire déposer le docteur