Claude Y..., demeurant ..., 4 / la société civile immobilière Diamant beach hôtel, représentée par son gérant, la société anonyme LC Investissements, 5 / la société Diamant beach diffusion, société

Le désistement présenté par la SCI Diamant 78 est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. Sur les frais liés au litige : 3.

, demeurant ..., 2 / du Syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic le Cabinet Alpon gestion 9, dont le siège est ..., 3 / du Syndicat des copropriétaires du 12, rue des 5 Diamants

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Diamant 78 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (CAEN, 11 JUIN 1971), QU'APRES AVOIR OBTENU DE DIEUZY L'ACCEPTATION DE NEUF LETTRES DE CHANGE QU'ELLE AVAIT EMISES EN JUILLET, SEPTEMBRE ET OCTOBRE 1961, LA SOCIETE DIAMANT

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Diamant 78 ; Considérant ce qui suit : 1.

Les pierres ont été remises par la SA BOSMAN aux SARL SARO, BREXOR et SA DIAMANT APPLICATIONS dans le cadre de contrats de confiés.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en référé (Bastia, 11 mai 2011), que la SNC Diamant et Cie (la SNC Diamant), propriétaire depuis 1989 de parcelles occupées par un club de tir, l'Association

bijoux, en ce compris le «diamant jaune '' appartiennent à la succession de feue [T] [IY]; Ordonne la restitution de la bague sertie d'un diamant de 18,65 carats dit «diamant jaune » par l'Etude [Y],

MINUTE N° : JUGEMENT DU : 07 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/09232 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2ABS AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires LES DIAMANTS sis [Adresse 1] et [Adresse 4] C/ [M] [B] TRIBUNAL

Elle se référait en particulier à l'alliance sertie de diamants appartenant au domaine public et à deux antériorités des Sociétés ROURE et DINALIE.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 mai et 27 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE EN NOM COLLECTIF DIAMANT ET COMPAGNIE

Par sa requête, la SCI Diamant demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Mieux vivre au Diamant et autres est rejetée.

coupable de transfert de capitaux sans déclaration et, en conséquence, l'a condamné au paiement d'amendes douanières d'un montant de 30 294 euros et de 75 687 euros, a prononcé la confiscation des 3 302 diamants

La SCI Diamant demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 3.

X... est prévenu d'avoir : - à CHAMANT (60), le 27 août 2006, - détenu ou transporté en violation des dispositions légales ou réglementaires des marchandises fortement taxées, en l'espèce des diamants

Par conclusions remises et notifiées le 29 août 2024, la Sarl Or Diamant a déclaré se désister de son appel. La société [Adresse 1] a constitué avocat mais n'a pas conclu.

Cette lettre étant restée vaine, par courrier recommandé du 18 octobre 2007, la société Le Diamant Noir a demandé à la salariée de justifier son absence depuis le 15 octobre précédent.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Europropr, enseigne Le Diamant, dont le siège est ..., en cassation