, chocolateries, biscuiteries, confiseries.

Wiha GmbH ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre dernières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 février 2013), que la société Ferrero SpA, distributeur de produits de chocolaterie

Désireux d'ouvrir un magasin de chocolats, Monsieur [A] et Madame [O] se sont rapprochés de la société De Neuville dans le courant de l'année 2011 et ont créé la même année la société Couleurs et Chocolats

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chocolaterie du cheval blanc, dont le siège social est zone industrielle

-artisan pâtissier-chocolatier... 63400 CHAMALIERES Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour)-Représentant : Me Florence EYZAT-MEYRAND (avocat plaidant-barreau de CLERMONT-FERRAND)

CHOCOLATERIE REBER ne peut être accueillie. - Sur le fond. * Sur le droit à commission. Attendu que la S. A. R. L.

sous le nom commercial "La Chocolaterie Reber" (la société Reber), a, par courrier du 6 novembre 1998, concédé à M.

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 19 NOVEMBRE 1971) A ANNULE LA PARTIE DENOMINATIVE DE LA MARQUE COMPLEXE, REGULIEREMENT DEPOSEE PAR LA SOCIETE < COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE

est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 894922954 et exploite un fonds de commerce de: boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, pizzéria, salon de thé, vente de chocolat

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 24 octobre 2025 N° RG : 2020F00824 Société CHOCOLAT CEMOI S.A.R.L.

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1990) que la société Chocolaterie Cantalou, se prétendant titulaire de la marque " Cemoi, c'est moi ", enregistrée internationalement

administratif de Grenoble l'a condamnée solidairement avec le syndicat intercommunal d'assainissement et d'urbanisme de la région chambérienne et l'entreprise Blondet à verser à la société anonyme Chocolat

de la société Cantalou au titre du non-respect d'engagements de créations d'emplois pris dans le cadre d'un protocole signé le 3 novembre 1989 entre la commune, le département du Loiret et la SA Chocolaterie

A la suite d'une vérification de la comptabilité de la société par actions simplifiée (SAS) Réauté Chocolats Production, qui a pour activité principale la fabrication de cacao, chocolat et de produits

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Réauté Chocolats Distribution ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

En conséquence, la demande de dommages et intérêts de la SCI CHURROS CON CHOCOLATE sera rejetée.

Mme B A a été recrutée le 1er janvier 2011 par la société Chocolat Mathez, entreprise spécialisée dans la production et la vente de produits chocolatés, par contrat à durée indéterminée comme manutentionnaire

chocolats similaires dont il partage les mêmes caractéristiques.