-En cas de manquement grave au code de déontologie vétérinaire par un élève pratiquant la médecine et la chirurgie des animaux en qualité d'assistant, le préfet peut à titre conservatoire, par décision motivée, suspendre l'exercice de la médecine et de

Article Annexe

—

Pneumologie ; addictologie 1 1 Cardiologie 4 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 1 Chirurgie vasculaire

Article Annexe U'

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Interventions obstétricales ; - Gynécologie générale ; - Le sein et sa pathologie. 2) Formation thématique - Gynécologie médicale ; - Oncologie gynécologique et mammaire ; - Chirurgie gynécologique et mammaire ; - Reproduction, sexualité, fertilité ;

Article 1

—

Chirurgie générale. Neurochirurgie. Ophtalmologie. Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale. Stomatologie. Anesthésie-réanimation. Biologie médicale. Gynécologie médicale. Gynécologie-obstétrique. Médecine générale.

Article Annexe T

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et anesthésie ; - Système nerveux et anesthésie ; - Troubles du métabolisme et anesthésie ; - Hémostase et transfusion ; - Anesthésie en obstétrique ; - Anesthésie pédiatrique ; - Anesthésie en ORL, ophtalmologie et stomatologie ; - Anesthésie en chirurgie

Article D6124-277

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 94

Code de la santé publique

La prise en charge en chirurgie ambulatoire consiste à dispenser, pendant une durée de séjour inférieure ou égale à douze heures, des actes de chirurgie équivalents, par leur nature, leur complexité et la surveillance médicale qu'ils requièrent, à ceux

Article 16

—

La délivrance des appareils de prothèse dentaire n'est effectuée que s'il s'agit d'appareils fonctionnels ou thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession.

Article ANNEXE art. 3

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générale, les disciplines suivantes : L'anatomie et cytologie pathologiques humaines ; La neuro-chirurgie ; La chirurgie maxillo-faciale ; La chirurgie orthopédique ; La chirurgie thoracique ; L'obstétrique ; La gynécologie médicale ; L'urologie ; La

Article D6124-278

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 95

Code de la santé publique

L'unité de chirurgie ambulatoire est composée de chambres ou d'espaces spécifiques équipés d'un dispositif d'appel et adaptés à l'accueil, au repos et à la préparation de la sortie du patient, de manière à assurer sur un même site la réhabilitation du

Article ANNEXE I

—

CHIRURGIE

Article Annexe II

—

RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES Les référentiels d'activités et de compétences du métier d'assistant dentaire ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet, un référentiel n'a pas vocation à déterminer des responsabilités.

Article 13

—

Mesures spécifiques pour la prise en charge des patients sous anticoagulant Les partenaires conventionnels s'accordent à valoriser la prise en charge, par les chirurgiens-dentistes libéraux, chirurgiens oraux et spécialistes de médecine bucco-dentaire

Article L4393-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 99

Code de la santé publique

Peuvent exercer la profession d'assistant dentaire les personnes titulaires du titre de formation français permettant l'exercice de cette profession.

Article R6123-92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 24

Code de la santé publique

L'autorisation comportant la modalité de chirurgie oncologique ne peut être accordée qu'à un demandeur détenant ou recevant simultanément l'autorisation d'exercer l'activité de soins de chirurgie prévue au 2° de l'article R. 6122-25, et, s'il y a lieu

Article R4393-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 12

Code de la santé publique

La commission des assistants dentaires de la région désignée par arrêté du ministre chargé de la santé comprend :

Article Annexe I

—

susceptibles d'être reçues au titre des articles 22 et 23 de l'arrêté du 5 mars 2007 (session 2019) LIBELLÉ DES SPÉCIALITÉS NOMBRE Profession médecin Anatomie et cytologie pathologique 3 Anesthésie-réanimation 85 Biologie médicale 3 Chirurgie

Article L162-1-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

Les bénéficiaires de l'examen bucco-dentaire de prévention mentionné à l'article L. 2132-2-1 du code de la santé publique ainsi que des soins dentaires réalisés dans les six mois suivant cet examen sont intégralement dispensés de l'avance de frais pour

Article Annexe II - IV. Maquette 8

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FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE ORBITO-PALPEBRO-LACRYMALE 1.

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

4° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité orthopédie dento-faciale, deux chirurgiens-dentistes spécialistes en orthopédie dento-faciale ; 5° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité chirurgie

Article Annexe II - I. Maquette 4

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DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES EN CHIRURGIE PÉDIATRIQUE

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