salissantes et lui imposant d'effectuer des réglages à l'intérieur des machines où les humilies et fluides de coupe s'écoulaient des parois, des pièces et du plafond et étaient présentes sous forme de brouillard

société Groupement cinématographique Odetto et associés, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Les cinémas Bertrand, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Brouard

Jean-Luc BRULARD, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 26 mai 2026.

[R] [K], 2°/ à Mme [D] [E], épouse [K], domiciliés tous deux maison [Adresse 3], 3°/ à la société Brouard-Daudé, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne

PAR LES PREMIERS JUGES, QUE LES OPERATIONS EN ESPECES DE L'ENTREPRISE N'ETAIENT PASSEES EN DETAIL QUE SUR UN BROUILLARD DE CAISSE ET ETAIENT REPRISES GLOBALEMENT SUR UN COMPTE "CAISSE" JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE

QU'IL DEVAIT DEPOSER A LA ROCHE-SUR-YON, ET SON ADJOINT SOULAT QUI REGAGNAIT BORDEAUX ; QUE, DANS LA TRAVERSEE DU MASSIF CENTRAL, L'AVION QUI AVAIT RENCONTRE UNE ZONE DE BROUILLARD, S'ECRASAIT PRES D'AURILLAC

l'administration soutient que le montant des recettes portées en comptabilité n'a pas été justifié, il est constant que la société a fourni au vérificateur les fiches individuelles de ses clients et un "brouillard

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DE NUIT PAR UN BROUILLARD EPAIS ET HORS AGGLOMERATION UN CAMION CONDUIT PAR

Z... et la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 22 novembre 1990), que, par temps de brouillard, à une intersection

d'autre part, que, pour les années 1977 et 1978, il résulte de l'instruction que les prélèvements comptabilisés ont été effectivement inférieurs à ceux réellement effectués tels qu'ils résultaient du brouillard

B A a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler la décision du 18 août 2022 par laquelle le préfet de la région Normandie a autorisé l'EARL du Brouillard à exploiter une superficie de 24,0625

VERGLAS ISOLEE, LA COUR D'APPEL, TANT PAR MOTIFS PROPRES QU'ADOPTES DES PREMIERS JUGES, ENONCE, D'UNE PART, QU'A CET EGARD, LE SERVICE METEOROLOGIQUE CONSULTE SIGNALAIT QUE "S'IL Y AVAIT SUR LA ROUTE BROUILLARD

La société PROSECA ne produit pas les brouillards de caisse et ne justifie pas des conditions de la vérification de l'encaisse réelle.

Ces éléments permettent d'établir que les salariés du département D étaient exposés régulièrement à des brouillards émanant de l'utilisation des liquides de coupe.

D... que le 1er mai 1997, de jour, mais par un temps d'épis brouillard, Monsieur Y... circule sur l'autoroute reliant Lille à Paris; que souhaitant rejoindre Paris et en raison du brouillard, il roule

de la sorte, quand au surplus le tribunal correctionnel de Cahors, dans son jugement du 6 juillet 2017, avait souligné que les appréciations de l'inspecteur du travail relatives à la présence de brouillards

Y... enregistrait globalement en fin de journée sur son brouillard de caisse une part importante des versements en espèces effectués par les clients de sa station-service sans être en mesure d'appuyer

régional des douanes de Clermont-Ferrand de réexaminer son dossier afin d'obtenir la prise en charge d'une partie des frais pour l'installation d'un système de vidéosurveillance et d'un générateur de brouillard