exemple, les personnes handicapées (y compris les personnes souffrant de handicaps sensoriels et intellectuels et les personnes en fauteuil roulant), les personnes handicapées des membres, les personnes de petite taille, les personnes transportant des bagages

Article 223 a-II-1/01

—

Les espaces à passagers sont les espaces qui sont prévus pour le logement et l'usage des passagers, à l'exclusion des soutes à bagages, des magasins, des soutes à provisions, à colis postaux et à dépêches. 12.

Article Annexe II

—

Description des différents types de navires à propulsion mécanique : - navires à passagers, - navires transportant des marchandises diverses : cargos, porte-conteneurs, rouliers, porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides

Article L511-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 74

Code de la sécurité intérieure

manifestation sportive, récréative ou culturelle ou à celle des périmètres de protection institués en application de l'article L. 226-1 du présent code ou à la surveillance de l'accès à un bâtiment communal, ils peuvent procéder à l'inspection visuelle des bagages

Article Annexe 1

—

Revêtement des porte-bagages et gaines de chauffage et de ventilation X X (1) - - 8. Conducteurs électriques - - X 9.

Article R2271-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65

Code des transports

réglementé et où s'appliquent des mesures de sûreté ; 6° Les “mesures de sûreté” recouvrent : a) La gestion ou la supervision du personnel chargé des tâches de sûreté ; b) “L'inspection-filtrage” ou la fouille des personnes et des biens, notamment des bagages

Article 1

—

son arme dans le strict respect de la gradation de l'emploi de la force Savoir : Gérer un incident avec le recours aux armes Savoir : Connaître les mesures à prendre après l'utilisation de l'arme Savoir : Effectuer une inspection visuelle des bagages

Article 4

—

problématique de leur sécurisationConnaître : 5 heuresIdentifier les acteurs : 1 heureGérer les spécificités du contrôle d'accès et du filtrage lors de grands événementsSavoir : 1 heureEvénementielEffectuer une inspection visuelle des bagages

Article 2

—

telles que, par exemple, personnes handicapées (y compris les personnes souffrant de handicaps sensoriels et intellectuels et les personnes en fauteuil roulant), personnes handicapées des membres, personnes de petite taille, personnes transportant des bagages

Article Annexe 322-3.A.1

—

Locaux de service - cuisines principales et annexes, cafétéria, offices contenant des appareils de cuisson ; A/B 9 1 par 250 m2 - buanderies, séchoirs, lingeries, magasins, soutes à dépêche et à bagages A 9 1 par 250 m2

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

que définies à l'article 1er du décret n° 2016-364 du 29 mars 2016 fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes : a) Roues ; b) Pédales ; c) Axes de pédalier ; d) Pédaliers ; e) Dérailleurs ; f) Chaînes ; g) Selles ; h) Porte-bagages

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

Code général des impôts

Lorsque la livraison porte sur des biens à emporter dans les bagages personnels de voyageurs, l'exonération s'applique si les conditions suivantes sont réunies : a. le voyageur n'a pas son domicile ou sa résidence habituelle en France ou dans un autre

Article Annexe 211-1.A.2

—

être calculé en prenant pour hypothèse que les passagers sont : 1. supposés répartis de façon à conduire à la combinaison la plus défavorable du moment d'inclinaison dû aux passagers qui peut être réalisée en exploitation ; et 2. considérés sans bagages

Article L561-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23

Code monétaire et financier

, les éléments d'identification des personnes ayant payé ou bénéficié d'une prestation ainsi que les dates, les heures et les lieux de départ et d'arrivée de ces personnes et, s'il y a lieu, les éléments d'information en sa possession relatifs aux bagages

Article 223 a-II-2/27

—

Sauf dans les espaces à cargaison, les soutes à dépêches et à bagages et les chambres à vivres réfrigérées, tous les vaigrages, semelles, lambourdages, écrans pour éviter le tirage, plafonds, et isolations doivent être en matériaux incombustibles.

LEGIARTI000022043451

—

Article 17 Lorsqu'il formule, modifie ou annule des recommandations temporaires ou permanentes, le Directeur général tient compte : Article 18 Recommandations relatives aux personnes, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises

Article 2

—

Transformations intermédiaires et assemblage » : ensemble des étapes de production, de transformation et d'assemblage des pièces et composants automobiles entrant dans le véhicule de référence ; « Volume de coffre » : somme des volumes des coffres à bagages

Article 223 a-II-2/22-1

—

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tel que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 1.4.

Article 8

—

problématique de leur sécurisation Connaître : 5 heures Identifier les acteurs d'un événement Savoir : 1 heure Gérer les spécificités du contrôle d'accès et du filtrage lors de grands événements Savoir : 1 heure Effectuer une inspection visuelle des bagages

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Données relatives à la rétention administrative : a) Lieu de rétention ; b) Numéro de registre correspondant au dossier de l'étranger placé en rétention ; c) Date et heure de la notification des droits ; d) Affectation d'une chambre et d'un lit ; e) Bagages

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