La relation de travail s'est poursuivie par contrat à durée indéterminée du 1er mai 2003, en qualité de responsable de la mise à l'antenne des bandes annonces. 2.

attaqué et des pièces de procédure que, faisant suite à plusieurs plaintes déposées par des voisins incriminant l'attitude agressive de Pierre X... à leur encontre et lui imputant la destruction d'une antenne

société CREG, en qualité "d'acceptatrice" à temps partiel, le 13 décembre 1986 ; que son contrat prévoyait qu'elle dépendait de l'agence régionale de Poitiers et serait affectée dans les différentes antennes

TELEVISION", pour préparer la rubrique météo et la présenter à l'antenne sur le plateau du journal télévisé, après l'avoir élaborée à partir des bulletins de météo France, ce en alternance avec deux autres

Anton, contre l'arrêt n° 558 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 juin 2010, à la suite du refus opposé par le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL, antenne

[P] et de la société Ante, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Y... a été engagé le 22 juillet 1985 par la société Antenne 2 en qualité de rédacteur en chef adjoint, journaliste ; qu'au dernier état de la relation de travail, il occupait les fonctions de rédacteur

de la société Winterthur, ayant toutes deux leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige les opposant à la société Antunes

décembre 2014, le syndicat professionnel CGT des personnels de l'Igesa a informé l'employeur de la désignation de cette salariée en qualité de représentant syndical au comité de l'établissement de l'antenne

enregistré à son secrétariat le 17 février 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des fiches de renseignements sur son comportement, transmises à l’antenne

à son secrétariat le 20 novembre 2017, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de consultation du dossier administratif de sa cliente en fonction à l'antenne

que la société Gemalto, titulaire du brevet européen EP 1 062 634, déposé le 19 janvier 2000 sous priorité du brevet français FR 99 00486 déposé le 19 janvier 1999, intitulé "Carte à puce munie d'une antenne

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bernard Z... est poursuivi pour avoir trompé le contractant sur l'origine et les qualités substantielles des marchandises livrées en vendant des amplificateurs d'antenne

ont été approuvés par écrit par la majorité des locataires, dans un délai d'un mois à compter de la réception de la notification individuelle par le bailleur ; que les modalités de remplacement d'une antenne

X... pour l'enregistrement de cinq pièces de théâtre minimum pouvant être diffusées sur les antennes de TF1 ; qu'il y était précisé que l'enregistrement de ces pièces devait se faire entre le 24 août 1987

Des photographies du décrochage ont été publiées sur un compte de messagerie de l'antenne de [Localité 3] de [1]. Un militant a été interrogé à ce sujet par une radio locale. 4.

artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision en date du 30 décembre 1992, pour avoir exécuté une oeuvre audiovisuelle en qualité de comédien, maquillé et costumé, pour intervenir à la fois à l'antenne