. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 35. 1 BF Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord).

Article Annexe

—

Fabrication de manèges pour fêtes foraines 28. 5DG 4,30 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. Repassage de couteaux, ciseaux 28. 6AC 2,50 Fabrication d'outillage à main.

LEGIARTI000049822861

—

L. 3121-5 et L. 6332-2 du code des transports Loi n° 2008-136 du 13 février 2008 relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions Agrément des organismes vérificateurs de manèges.

Article TABLEAU C

—

un gîte d'étape 25 Fournisseur de bois et de lumière aux troupes dans les garnisons 25 Magasin de plusieurs espèces de marchandises (Tenant un), lorsqu'il occupe habituellement au moins vingt-cinq personnes préposées à la vente 1,000 Marchand forain

Article Annexe II

—

l'exploitant et éventuellement d'éléments neufs, après l'entrée en vigueur du décret n° 2008-1458 du 30 décembre 2008 pris pour l'application de la loi n° 2008-136 du 13 février 2008 relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines

Article 1

—

Agent de sécurité privée 344t 5 ans Alpha formation en sécurité privée du Havre V Agent de prévention et de sécurité 344t 5 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Réparateur(trice) de produits nomades

Article Annexe 1

—

Articles L. 3121-9 et R. 3121-20 Demandes d'inscription à l'examen (certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi) Articles R. 3120-7 et R. 3121-17 à R. 3121-19 Loi n° 69-3 du 3 janvier 1969 relative à l'exercice des activités ambulantes

Article Annexe I

—

Cette configuration peut viser notamment : – à proscrire l'utilisation de supports de stockage amovibles ou la connexion d'équipements nomades aux systèmes d'information de l'opérateur ; – à installer une mesure correctrice de sécurité sur un système

Article Annexe I

—

Cette configuration peut viser notamment : -à proscrire l'utilisation de supports de stockage amovibles ou la connexion d'équipements nomades aux systèmes d'information de l'opérateur ; -à installer une mesure correctrice de sécurité sur un système d'information

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Outils nomades. Outils collaboratifs et de gestion des connaissances : Gestion d'un dossier client. Veille documentaire. Gestion de planning.

LEGIARTI000025084897

—

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines 28.5DG 4,00 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux 28.6AC 2,60 Fabrication d'outillage à main.

Article I

—

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28. 5DG 3, 90 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28. 6AC 2, 50 Fabrication d'outillage à main.

LEGIARTI000023732833

—

La distillation est réalisée par 12 entreprises (8 distillateurs ambulants et 4 distillateurs à poste fixe) disposant chacune d'un alambic et qui travaillent soit pour le compte des viticulteurs, soit pour celui des négociants.

LEGIARTI000048654978

—

Mayotte Articles 2510 et suivants 9 mois Inscription des droits portant sur ces mêmes immeubles Articles 2521 et suivants 9 mois Code de commerce Délivrance de la carte permettant l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulante

Article 1

—

Musée municipal théâtre forain et archéologique. Beaugency. Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny. Musée d'art et d'archéologie. Gien.

LEGIARTI000050672762

—

6271942 2023_02_34-04 Occitanie Herault 2022_LOT4_ZN_34_04 VIEUSSAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR LA LINIERE 702059 6272536 2022_LOT4_ZN_34_04_S1 1 ESTAUSSAN 701244 6272312 2023_02_48-01 Occitanie Lozère 2022_LOT4_ZN_48_10 Le Malzieu Forain

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