- ralentissement psychomoteur ; - altération de la dextérité ; - déficit de la mémoire épisodique ; - troubles des fonctions exécutives ; - diminution de l'attention et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.

Article Tableau n° 48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des

Article 222-33-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 27

Code pénal

Le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni d'un an d'emprisonnement et de 15

Article R224-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 62 > 46

Code de l'action sociale et des familles

Le pupille capable de discernement peut prendre connaissance du procès-verbal des délibérations qui le concernent ;le tuteur lui propose, dans ce cas, l'assistance d'un membre du conseil.

Article Annexe 333-2.A.1

—

Résistance aux hydrocarbures Aucune altération Annexe 333-1.A.1. 9. Résistance au froid, température minimale de non-fragilité - 50°C - 30°C Norme Afnor NF G 37111 10.

LEGIARTI000043483742

—

114 du code de l'action sociale et des familles : " Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération

Article L100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 20 > 73

Code des postes et des communications électroniques

prestataire d'un envoi recommandé électronique doit porter à la connaissance du destinataire ; 3° Le montant de l'indemnité forfaitaire due par le prestataire dont la responsabilité est engagée, en cas de retard dans la réception, de perte, extraction, altération

Article Annexe 2

—

Caractériser le sol et analyser les interactions avec le peuplement forestier : - altération de la matière minérale (coordination avec la géologie) ; 3.3.

Article Annexe II : Tableau n° 62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire. 30 jours Pneumopathie d'hypersensibilité chronique avec altération

Article 6

—

problèmes d'ordre technique, professionnel et relationnel, permettant d'apprécier ses connaissances, sa capacité à apporter des solutions à des problèmes dans la spécialité, ainsi que sa qualité d'expression, sa capacité d'analyse et de réaction, son discernement

Article Annexe II (doc 6)

—

décrite clairement, les données théoriques et pratiques significatives de l'activité sont recueillies /6 Le cadre réglementaire est rappelé, la sécurité est prise en compte L'analyse évoque plusieurs aspects en relation avec le contexte Discernement

Article 5

—

Article 7

—

Article 375-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 66

Code civil

par un membre de la famille ou par un tiers digne de confiance, en cohérence avec le projet pour l'enfant prévu à l'article L. 223-1-1 du code de l'action sociale et des familles, et après audition de l'enfant lorsque ce dernier est capable de discernement

Article Annexe H

—

réadaptation et activités physiques et sportives ; - Médecine physique et de réadaptation de l'enfant et de la personne âgée ; - Prise en charge de la douleur par les méthodes médicamenteuses, physiques et de médecine manuelle ; - Prise en charge des altérations

Article Annexe II

—

Conception L'équipement est conçu de manière à minimiser le risque de perte d'intégrité en tenant compte des altérations des matériaux envisageables. 3.

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Code général des collectivités territoriales

Le revêtement au sol, les siphons d'évacuation, les piétements du mobilier et les plinthes sont susceptibles d'être désinfectés de façon intensive sans altération.

Article 8

—

Article D823-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 84

Code rural (nouveau)

au point des procédés, des produits et des services innovants ; 3° Ils réalisent, notamment dans le cadre des projets communs mentionnés à l'article L. 800-1 du présent code : a) Des activités de recherche appliquée à caractère collectif visant à discerner

Article 222-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 93

Code pénal

sur une personne qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle ; 14° Lorsqu'un mineur était présent au moment des faits et y a assisté ; 15° Lorsqu'une substance a été administrée à la victime, à son insu, afin d'altérer son discernement

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