Codes de loi français

LEGIARTI000042664090

DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU-EN-BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT AIR RATTACHE 943 NICE MONT AGEL 06 NICE MONT AGEL X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES

Article Annexe II

Air-odeurs 2. Implantation - aménagement (sauf 2.1) 8. Bruit et vibrations

Article 1

D'une unité de réanimation comportant des chambres stériles à air filtré ; 2. De lits de surveillance post-greffes ; 3. D'au moins deux praticiens à plein temps ayant chacun une qualification en hématologie clinique ou en cancérologie ; 4.

Article 2

Air, odeurs) sont applicables le 30 octobre 2007. Pour les installations déclarées antérieurement, les dispositions de l'annexe I relatives aux contrôles périodiques (point 1.8) sont également applicables le 1er mai 2010.

Article 223 a-II-2/11

à air comprimé ou plus, l capacité de stockage totale d'air libre de rechange ne doit pas obligatoirement excéder 9 600 litres ; ou 1.2.2. si le navire est équipé de dispositifs de recharge à pleine pression des bouteilles en air no contaminé, la capacité

Article Annexe II

Travaux exécutés en air confiné par suite du volume très réduit de l'espace où ils sont exécutés, ou en air pollué, en l'absence de ventilation artificielle efficace. 2.4.

Article D141-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 16

unie des auberges de jeunesse (FUAJ) ; ― un représentant désigné par la Fédération nationale des résidences du tourisme, appart'hôtels et villages de vacances (FNRT) ; ― un représentant désigné par la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air

Article L6411-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 40 > 11

Nonobstant les dispositions de l'ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique, le conseil d'administration ou, selon le cas, le conseil de surveillance de la société Air

Article 59

regard des déchets à radioactivité naturelle renforcée acceptés dans l'installation et des études d'impact radiologiques correspondantes, la liste des paramètres à contrôler et leur fréquence, en particulier, les besoins en prélèvements et analyses (eau, air

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 07

10 mars 1972, le montant de la subvention de l'Etat peut être révisé en cas de dépassement de la dépense ayant initialement servi d'assiette à la subvention, lorsqu'il s'agit des investissements suivants : Lutte contre la pollution (eaux usées, mer, air

Article Annexe II

Air-odeurs 8. Bruit et vibrations

Article R332-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 50 > 56

lieu d'accueil de la manifestation proposés au public est supérieur aux seuils suivants : 1° 8 000 pour les manifestations organisées dans une enceinte sportive couverte ; 2° 20 000 pour les manifestations organisées dans une enceinte sportive de plein air

Article Annexe 40

Ilot du Bel-Air Rue Victor-Ruiz, de la rue de Choisy à la rue Léon-Geffroy. Rue Léon-Geffroy, de la rue Victor-Ruiz à la rue du Bel-Air. Rue du Bel-Air, côté impair, du numéro 1 au numéro 11.

Article 1

hélicoptères, un minimum de quinze heures de vol avec au moins cinquante atterrissages, après sa mise au point ; - pour les autogires, un minimum de quinze heures de vol avec au moins cinquante atterrissages, après sa mise au point ; - pour les ballons à air

Article 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 55 > 04

création, dans sa circonscription, de bourses de commerce, de magasins généraux, de salles de vente publique de marchandises neuves aux enchères et en gros ; 4° Sur les tarifs et les règlements des services de transport par terre, par mer ou par air

Article M 67

. - Les circuits d'air de ventilation, de chauffage à air chaud ou de conditionnement d'air, y compris les reprises desservant les réserves et les locaux de réception et d'emballage, doivent constituer un réseau indépendant et séparé des circuits desservant

Article AD 24

. - Les circuits d'air de ventilation, chauffage à air chaud ou conditionnement d'air, y compris les reprises desservant les loges individuelles, doivent constituer un réseau indépendant et séparé des circuits desservant les autres locaux.

Article 223 a-II-1/48

Des moyens doivent être prévus pour qu'une détection soit assurée et l'alarme donnée dès l'origine d'un incendie : 1.1. dans les conduits d'alimentation en air et d'échappement (carneaux) des chaudières ; 1.2. dans les collecteurs de balayage de l'appareil

Article 31

Elle comprend de droit l'inspecteur général des armées-air et espace, l'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace et le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace ou leur représentant.