Mario Di Zinno et M.

X..., qui, au 5e étage d'un immeuble, avait entrepris de mettre en place un système de poulie permettant de descendre des déchets de zinc provenant de la réfection d'une toiture, est tombé dans le vide

Carrier, magistrat désigné ; - les observations orales de Me Zind, représentant Mme B.

Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2022, sous le n°2207935, Mme E, représentée par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin

A, représenté par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 janvier 2023 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2022 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre

privative, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 2 de la loi du 10 juillet 1965 ; 2 / qu'en ne justifiant pas en quoi le remplacement d'une verrière et d'un zinc

qu'il tient du dernier alinéa de l'article 27 du décret du 30 juillet 1963 procède à la nomination d'un collège d'experts afin d'apprécier le risque sur l'environnement de l'emploi du pyrithione de zinc

Par ailleurs, ces murs ayant été construits en limite de propriété, une bavette en zinc a été mise en place et recouvrait le sommet du mur de séparation. À la demande de M.

méconnu la portée du brevet relative au perfectionnement du procédé de galvanisation à chaud "caractérisé par le fait que la bande est soumise, après revêtement et avant cristallisation du revêtement de zinc

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 6 août 2020 et le 30 juin 2022, l'association Alsace Nature, représentée par Me Zind demande à la cour : 1°)

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2022 par lequel la préfète du

zinc sur une partie de la toiture ne garantirait plus l'étanchéité de l'ouvrage.

des ponts 8 à 11, du paquebot CRYSTAL SERENITY a précisé comme suit la "spécification technique peinture à appliquer sur la structure acier des balcons préfabriqués" : "- une couche 50 um EPOXY ZINC

des ponts 8 à 11, du paquebot CRYSTAL SERENITY a précisé comme suit la "spécification technique peinture à appliquer sur la structure acier des balcons préfabriqués" : "- une couche 50 um EPOXY ZINC

Joseph X... une concession centenaire et, d'autre part, à la condamnation du maire de ladite commune à régler les frais de justice et frais de remise en état de la tombe Reiner-Zinn dans son état antérieur

Zied A, demeurant ... ; M.

Il ne peut rien s'en déduire quant aux problèmes de communication dénoncés par la société Bernard Zins. Le problème a été réglé et l'existence même d'un retard n'est pas établie.

Les organes de la procédure se sont prononcés en faveur de l'homologation du plan de redressement de la SARLu ART-ZINC Couverture.