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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-11 OP
660e43010740db0008fa9193
3 avril 2024
3 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thimothée JOLY Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Yannick
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00674_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises à Kinshasa du 24 avril 2019 refusant de délivrer un visa de long séjour à l'enfant Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9c
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Yannick X... C/ Mme Séverine Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
15 septembre 2014
APPELANTE Madame Monette X... ... 97122 GRAND-BOURG (MARIE-GALANTE) Comparante en personne Assistée de Me Maryse RUGARD-MARIE (T109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Madame Yannick
Source officiellecr
61372585cd5801467741e765
7 septembre 1993
7 septembre 1993
Yannick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 8 juin 1993, rendu dans l'information suivie notamment contre lui des chefs de falsification de chèques et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200355
8 mars 2012
8 mars 2012
Yannick Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f90
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Yannick X... conclut à la confirmation du jugement en ce qu'il a prononcé la résolution de la vente et condamné Christophe Y... à lui restituer la somme de 8.000,00 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90837
25 juin 2013
25 juin 2013
Yannick X... en qualité de mécanicien moto, statut agent de maîtrise, échelon 20.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91653
27 mai 2014
27 mai 2014
Yannick X...M. Ivan X...M. Lionel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831d
6 avril 2006
6 avril 2006
INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 26 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Martine X..., ... par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88090
21 février 2006
21 février 2006
ASSOCIATION TENNIS CLUB DE MEYZIEU APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 30 Janvier 2004 RG : 02/05228 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 FÉVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Yannick
Source officiellecr
613725fbcd580146774220b9
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Leclerc à Tonnerre ; "aux motifs que les premiers juges ont retenu qu'en présence d'une délégation de pouvoirs donnée à Yannick Compte et à Benoît A..., les faits n'étaient pas imputables à Jacky Z.
Source officielle4ème Chambre
626b8183d1fb03057d9a5240
28 avril 2022
28 avril 2022
La société Yannick Vallée est également intervenue au titre d'opérations d'entretien.
Source officielleciv3
613720dfcd580146773ef16a
1 février 1989
1 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yannick Y..., demeurant à La-Fosse-de-Joisselle (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea9
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Ils demandent l'un et l'autre à ce que Miley soit confiée à Monsieur et Madame Yannick Z..., Monsieur Yannick Z... étant le grand-père maternel de l'enfant.
Source officiellecomm
61372272cd580146773fd1aa
20 juin 1995
20 juin 1995
Yannick X..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Publicolor, demeurant ... (1er), en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1992 par le tribunal de commerce de Paris (2e chambre
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f42
13 décembre 2007
13 décembre 2007
au Répertoire Général : 07/00252 Décision déférée à la Cour :ORDONNANCE rendue par le JUGE COMMISSAIRE du Tribunal de Commerce de BOURGES en date du 09 Février 2007 PARTIES EN CAUSE : I - Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a44
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Yannick X... en qualité d'attaché technico-commercial, catégorie ETAM, au sein de l'agence de Saumur (49).
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007838285
22 octobre 1993
22 octobre 1993
Chalette-sur-Loing (45120) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 8 octobre 1991 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté la demande présentée par son fils Yannick
Source officielle4e chambre civile
696a33d2cdc6046d478573e6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[W] es qualité de représentant de Monsieur [R] [W] selon jugement d'habilitation rendue par le tribunal judiciaire de CARCASSONNE le 28 septembre 2021 [Adresse 8] [Localité 1] Représentant : Me Yannick
Source officiellePage 7 sur 201