Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 70 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT FRITTAGE DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Cancer

Article R6123-91-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 62

L'autorisation ne peut être accordée que si le demandeur dispose d'une organisation, mise en place le cas échéant conjointement avec d'autres titulaires d'une autorisation de traitement du cancer, qui assure à chaque patient, le cas échéant, un accompagnement

Article L6161-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 91

Sont qualifiés d'établissements de santé privés d'intérêt collectif les centres de lutte contre le cancer définis à l'article L. 6162-1 et les établissements de santé privés gérés par les personnes morales de droit privé mentionnées au 1° du II de l'article

Article 26

nationale supérieure d'art de Bourges, de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy, de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges, de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon, de la Villa

Article 6

l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ; -l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; -l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ; -l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ; -l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ; -la Villa

Article L151-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 90 > 83

règles de procédure relatives à l'instruction des demandes d'agrément ou de classement des équipements et organismes suivants : a) Les hôtels et résidences de tourisme ; b) Les terrains de campings aménagés ; c) Les villages de vacances ; d) Les villas

Article Annexe II - II. Maquette 24

Phase socle -enseignement présentiel : séminaires régionaux, interrégionaux ou nationaux Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -les grands principes de cancérisation, les histoires naturelles des cancers Connaissances transversales à

Article ANNEXE

Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine). Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine). Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine). Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne). Château de Chareil-Cintrat (Auvergne). Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

Article 1

médicale ; -la prise en charge de l'insuffisance rénale chronique ; -la psychiatrie et la santé mentale ; -la prise en charge des personnes âgées ; -la prise en charge des enfants et des adolescents ; -la prise en charge des personnes atteintes de cancer

Article Annexe II : Tableau n° 30 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux directement associés

Article D6124-131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 44

établissements de santé autorisés à la médecine, la chirurgie ou la radiologie interventionnelle et aux titulaires d'une autorisation de soins médicaux et de réadaptation ou d'hospitalisation à domicile appliquant des traitements médicamenteux systémiques du cancer

Article R6123-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 10

; 3° La mention C comprenant, en sus des actes autorisés au titre de la mention B et à l'exception des actes réalisés dans les conditions spécifiquement prévues au titre de la mention D, les actes de radiologie interventionnelle thérapeutiques du cancer

Article R1461-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

; 6° L'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ; 7° L'Agence nationale de santé publique ; 8° L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ; 9° L'Agence de biomédecine ; 10° (Abrogé) ; 11° L'Institut national du cancer

Article L3142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 20 > 52

partenaire lié par un pacte civil de solidarité, du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère, d'un frère ou d'une sœur ; 5° Pour l'annonce de la survenue d'un handicap, d'une pathologie chronique nécessitant un apprentissage thérapeutique ou d'un cancer

Article D160-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 57

les conditions prévues à l'article R. 4301-3 du code de la santé publique sur la base, lorsqu'ils existent, des référentiels élaborés par la Haute Autorité de santé, ou élaborés conjointement par la Haute Autorité de santé et l'Institut national du cancer

Article ANNEXE 4

DENAIN, DOUCHY-LES-MINES, LOURCHES, ESCAUDIN (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde Denain Axe rue de Villars angle nord-est de la parcelle BH 1440.

Article L351-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 51 > 99

celui-ci s'il est majeur, une réunion portant sur les modalités de mise en œuvre du projet d'accueil individualisé est organisée, si possible, dans un délai de vingt et un jours à compter de l'annonce du diagnostic d'une pathologie chronique ou d'un cancer

Article R1461-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 33

la profondeur historique maximale est de : 1° 19 ans, en plus de l'année en cours, pour l'Agence nationale de santé publique, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, l'Agence de la biomédecine, l'Institut national du cancer

Article Annexe I - Article 3

transversales qui peuvent être suivies dans le cadre des diplômes d'études spécialisées est fixée comme suit : - addictologie ; - bio-informatique médicale ; - cancérologie déclinaison hémato-cancérologie pédiatrique ; - cancérologie traitements médicaux des cancers