, ont commis un vol à main armée aux établissements Lartigue ; " que l'un des agresseurs brandissait " apparemment " une arme de poing ; " que JeanLouis C... a admis avoir sciemment détenu des vêtements

un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en lui demandant quand elle portait une jupe de se mettre à contre-jour afin que l'on aperçoive ses sous-vêtements

pantalon de type "jean" à la seule utilisation de surpiqûres avec un fil de couleur contrastée, quel que soit leur emplacement, la présence de surpiqûre apparente étant une constante de ce type de vêtement

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jaunet, titulaire de la marque Newman, crée des modèles de vêtements, les

dans la poche de sa blouse de travail avec l'intention de le déposer à la fin de son service; qu'étant passée aux vestiaires, elle avait transféré l'objet de sa blouse de travail dans la poche de son vêtement

N..., sans même qu'aucune trace ADN de celui-ci n'ait été retrouvée sur les sous-vêtements portés par la petite fille le jour des faits, et sans qu'aucun autre élément ne vienne corroborer la mise en cause

qui se trouvait à terre le long de la rivière ; que, par la suite, deux hommes étaient arrivés et avaient voulu reprendre le fusil ; qu'il y avait eu une altercation et qu'ils se tenaient par les vêtements

complémentaires "au jour même" et "au lendemain ou au premier jour ouvrable", que les deux sociétés avaient des clients en commun et que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la distribution de vêtement prêt-à-porter féminin et d’accessoires

, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons

l'arrêt attaqué a condamné Valérie X... à huit amendes ; " aux motifs, qu'" il résulte du dossier les éléments suivants : les dimanches 31 août, 7, 14 et 21 septembre 1997, le magasin " La Halle aux Vêtements

Allain que ses dépenses personnelles de nourriture et de vêtements, d'autre part, que celle-ci avait un revenu mensuel de l'ordre de 2 000 francs par mois ; qu'en statuant comme elle a fait, la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Halle aux vêtements, dont le siège est ..., Mantes-la-Jolie (Yvelines), en cassation

organisé une fausse livraison en Italie pour un montant de 632.064,60 francs en demandant à un dénommé Bruno Z... de faire croire à la société qu'il détenait en dépôt-vente un lot de 10.000 pièces de vêtements

janvier 2004) rendu sur renvoi après (chambre commerciale, financière et économique, pourvoi n° 99-14.789), que la société Jaunet, devenue Newman, titulaire de la marque Newman, crée des modèles de vêtements

2011 de la société Callens que les relations commerciales entre cette dernière et la société Brice seraient instables par nature dès lors qu'elles portaient sur des produits appartenant au secteur du vêtement

coupable d'agressions sexuelles sur mineures de plus de 15 ans ; " aux motifs propres et adoptés que selon les déclarations de Villiame Y..., X... l'avait, un soir à la maison, caressée par dessus les vêtements

attaqués d'avoir dit que les salariés justifiant d'au moins d'un an d'ancienneté ont droit au paiement de l'indemnité des jours fériés non travaillés par année considérée, ainsi qu'à l'indemnité de vêtement