B..., dirigeant de TETRA FIN LYON, M. E... aurait reconnu devant lui avoir autorisé Christophe Z... à ouvrir un compte au sein de la société de bourse à l'insu de M.

Rocco Z... des droits dont l'exécution était différée jusqu'au décès de l'un ou l'autre des promettants et qui devait être réalisée par dation en paiement en contrepartie de la contribution apportée par

X... n'avaient jamais appelé d'observation de la part de la société Parfums Rochas sans rechercher si ceux immédiatement antérieurs au licenciement de M.

des produits et services des marques Yves Roches et Yves rocher Laboratoire Santé naturelle en France métropolitaine, dénommée aussi Groupe Rocher, à la société Yves Rocher, conformément notamment aux

actes subséquents ; "aux motifs que "contrairement à ce qui est soutenu par l'avocat de Jacques X..., et conformément à l'article 80 du Code de procédure pénale, le procureur de la République de la Roche-sur

Loue, demeurant à Mouilleron le Captif (Vendée), ..., 21 / de Mme Bettina R..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), 13, cité des Robretières, 22 / de Mme Colette T..., demeurant à La Roche-sur-Yon

responsabilité de la SEED, au motif que celle-ci, qui avait déjà procédé de la même manière pour des immeubles voisins, sans qu'il y ait eu d'éboulement, avait pu être induite en erreur sur la stabilité de la roche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Produits Roche, dont le siège est à Neuilly-sur-Seine

d'informer ; "aux motifs que Michel B... a déposé plusieurs plaintes les 13 septembre 1995, 19 septembre 1995, 20 décembre 1995 et 27 mars 1996 entre les mains du doyen des juges d'instruction de la Roche-sur-Yon

Della Rocca, demeurant 20114 Figari, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de Sartène (contentieux des élections politique), le concernant ; LA COUR, composée

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Roche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roth, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Par un jugement du 21 janvier 2010, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon a adjugé à la société civile immobilière Les Roches (la société Les Roches) un bien immobilier. 2.

(la société Yves Rocher) et la société D.B.

A la suite de la création par le GROUPE ROCHE d'une nouvelle structure ROCHE DIABETES CARE FRANCE en février 2014, selon une convention tripartite, le contrat de travail de Monsieur [D] [T] a été transféré

) des sociétés du groupe, pour la limiter au ROC des seules sociétés Regeal, Poudmet, M-Lego et Flaurea, cette prime pouvant atteindre 2 % du ROC ainsi calculé, en a exactement déduit qu'il s'agissait,

LA ROCHE c/ S.A.S. [F] 56 ENTRE : S.C.I.

André X..., demeurant ..., Suisse, 2 / la société Tetras, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale),