La société SCI STONE et Monsieur [I] [H] ne produisent aucune conclusion en défense.

société Abeille assurances, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Stein

d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit : 1 / de la Compagnie générale maritime et financière, dont le siège est ..., 2 / de la société Stef

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JANVIER 2024 La société Ster

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 30 janvier 1985) qu'embauchée le 1er septembre 1971, par le Centre régional Champagne-Ardennes pour l'enfance et l'adolescence inadaptées (CREAI) en qualité de sténo-dactylographe

Il explique avoir commandé auprès de la défenderesse 14 stères de bois. Il précise que la livraison, réalisée en date du 8 mars 2025, n’a porté que 8,3 stères.

Trans (la société Steel), établie en Slovaquie, a, pour le recouvrement de sa créance, fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la société Negométal, le 18 juin 2010 ; que ce tiers saisi

d'achats", qui n'implique aucune forme juridique particulière, correspondait à l'objet social de la société GACD ; "alors, au surplus, que l'arrêt attaqué ne répond pas aux conclusions d'appel de Stemmer

, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit de la Société d'études et de préfabrication, dite ETEP, société anonyme devenue la STEP

G..., associé de la société Stell Holding, a souscrit par l'intermédiaire de M.

De débouter la société STONE PGZ de ses demandes infondées.

V..., domicilié [...] , [...], en qualité de curateur à la faillite de la société Steel & Co, 2°/ à la société Commercio Materie Prime SPA, dont le siège est [...] , 3°/ à M. Z...

D... en présence de celui-ci ; que ce procès-verbal de perquisition mentionne que verbalement, Steve G...

attaqué (Versailles, 23 janvier 2020), la société Campenon Bernard construction (la société absorbante) a absorbé, le 31 octobre 2016, la société Campenon Bernard industrie (la société CBI) et la société STEL

l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2001) et les productions, qu'un précédent arrêt du 4 décembre 1996 a prononcé la résolution des contrats de concession conclus entre la société Sepic et la société Aga Stone

dont le siège est à Domène (Isère), zone industrielle, 28/ de la compagnie d'assurances Le groupe Drouot, dont le siège est à Marly-le-Roi (Yvelines), place Victorien Cardoun, 38/ de la société Stein-Heurtey

Après avoir retenu que si la détention par la société Stinnes AG, devenue DB Mobility Logistics AG, de 100 % du capital de la société Brenntag SA, par l'intermédiaire de la société Stinnes SA, pendant

P..., aux droits duquel se trouve la société RCP Tiles and Stones ; que, se plaignant de désordres constitués par le délitement des carreaux sur certaines zones extérieures, M.