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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc2
6 septembre 2011
6 septembre 2011
09 Mars 1937 à SAINT ETIENNE (42) ... 42330 CHAMBOEUF représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Antoine FARRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur Stéphane
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf00
25 avril 2001
25 avril 2001
Besson, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01162
8 juin 2010
8 juin 2010
AUX MOTIFS QU'au cours de ses opérations, il est apparu à l'expert : - que Stéphane X... avait bien effectué des heures supplémentaires, - que les documents produits ne permettaient pas d'en déterminer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101444
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Lina X... le 2 mai 2005, condamné in solidum la société POLYCLINIQUE DU BOIS et Stéphane Y... à payer diverses sommes aux père et mère de l'enfant Lina X..., à l'ONIAM et à la CPAM, dit que dans leurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee5
17 février 2016
17 février 2016
ARRET DU DIX SEPT FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SARL AGR représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège Résidence La tramontane 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
C/ FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS PENALES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTES : Mme Stéphanie
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1cefecdc6046d47f292ed
1 avril 2025
1 avril 2025
2] ET BETON [Adresse 1] RCS [Localité 3] : 754023083 2012 B 1026 Représentant légal : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101030
30 septembre 2015
30 septembre 2015
Jean-Félix, Christophe et Stéphane X..., ajoutant que le gérant, M.
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb3087
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Z] a informé la société Stéphane Leroueil de la rétractation des plaques d’isolant Recticel- Eurotoit, de l’aggravation de ce phénomène et lui a demandé d’intervenir.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1f
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Stéphane Z... a déposé une requête en divorce le 26 janvier 2010.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210348
24 mai 2017
24 mai 2017
Le forfait jours de Stéphane Z... était de 208 jours.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 13 juillet 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef38
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.
Source officielleChambre 3
DTA_2303046_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, que la société Taxi Ncy Stéphanie est fondée à demander l'annulation de la décision par laquelle
Source officielleChambre 3
DTA_2301613_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, que la société Taxi Ncy Stéphanie est fondée à demander l'annulation de la décision par laquelle
Source officielle3e chambre
5fdca1342e372c05741af035
8 novembre 2018
8 novembre 2018
[E] [T] ne pourra vivre seul et a besoin pour vivre d'une aide type tierce personne 'active' trois à quatre heures par jour.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e5
17 juin 2014
17 juin 2014
Stéphane Patrice X..., Mme Nathalie Catherine X..., épouse Y...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008124165
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Frédéric X..., et Mme Stéphanie Y..., ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cb
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 19 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698a
16 avril 2003
16 avril 2003
DU 16 Avril 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Stéphane X...
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