Codes de loi français

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Les sèche-mains électriques et les essuie-mains en tissu y sont interdits.

Article 12

mi-chèvre ou l'une des mentions dans les formes prévues à l'alinéa précédent ; 3° Pour les fromages définis à l'article 2 et les spécialités fromagères non affinées, la mention : a) " Contient plus de 82 % d'humidité " lorsque la teneur en matière sèche

Article Annexe II

Ils sont mélangés dans un récipient ou sur une bâche et donnent, après réduction, l'échantillon représentatif envoyé au laboratoire pour analyse ; L'échantillon représentatif envoyé au laboratoire représente entre 500 grammes à 1 kg de matière sèche.

Article 1

Prendre des précautions, surtout quand vous travaillez des marchandises qui peuvent contenir les germes du charbon : cuirs secs ou peaux sèches, crins bruts ou soles brutes, laines brutes, provenant des pays exotiques, de l'Orient, l'Asie, la Grèce, l'Espagne

Article Annexe II

Fréquences minimales de détermination des quantités de matières sèches de boues produites et fréquences minimales de mesures de la siccité sur les boues produites Capacité nominale de traitement de la station en kg/j de DBO5 ≥

Article 230-6.04

instruments nautiques et matériels divers suivants : DÉSIGNATION DU MATÉRIEL CATÉGORIE DE NAVIGATION 3e hors 3e restreinte 3e restreinte 4e 5e Baromètre 1 - - - Règle rapporteur 1 - - - Compas à pointes sèches

Article 2

Ce registre doit permettre d'identifier les acheteurs, les quantités vendues par type de produits : noix fraîches, noix sèches et cerneaux.

Article ANNEXE

Le maître de l'ouvrage a néanmoins la faculté de décider d'opter expressément pour inclure ou exclure du champ du contrat les revêtement muraux intérieurs des pièces sèches et humides, hors faïences.

Article 1

l'état civil relatant des événements survenus à compter du 24 mai 2020 ; 13° Aux délais de livraisons mentionnés dans les contrats portant sur le transfert de la propriété ou la livraison de marchandises d'origine agricole fongibles non périssables et sèches

Article 11 B

Fabrications peu polluantes : : : : : : : caséinates à partir de caséines : : : : : : sèches, butteroil à partir de : : : : : : beurre, etc..

Article 229-I.06

Les navires construits avant le 1er juillet 2004 sont tenus de respecter les prescriptions de ces paragraphes au plus tard à la première mise en cale sèche du navire prévue après l'entrée en vigueur de la présente division. 1.

Article 245-5.04

-Les parties sèches des échappements sont isolées des éléments combustibles proches et, si elles sont accessibles dans les locaux de machines, elles sont protégées par un calorifugeage non imprégnable. III.

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 85

Sont considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole les revenus provenant de la vente de biomasse sèche ou humide, majoritairement issue de produits ou sous-produits de l'exploitation.

Article Annexe III

Prescriptions particulières relatives à la formation des experts - transport par bateaux à marchandises sèches ; - transport par bateaux-citernes ; - combinaison “Transport par bateaux à marchandises sèches” et “Transport par bateaux-citernes”.

Article Annexe I

matières sèches : Capacité nominale : De 2 dal exclus à 2 dl inclus : TARIF PAR INSTRUMENT : 1,40.

Article 23

les autres tronçons, sauf si l'employeur fait en sorte que les conditions de dépôt des poussières, ou des méthodes efficaces de surveillance, permettent de garantir le maintien des taux de schistification réglementaires ; -l'échantillon réduit est séché

Article Annexe 190-A.4

Le savon, les serviettes et le sèche-mains devraient être placés à environ 900 à 1 000 mm du sol.

Article 240-2.10

Cet équipement peut être remplacé par une combinaison humide en néoprène ou sèche assurant au minimum une protection du torse et de l'abdomen, une flottabilité positive et une protection thermique si elle est portée en permanence ; - un moyen de repérage

Article Annexe

Alimentation du troupeau laitier La part moyenne annuelle des aliments distribués au troupeau laitier et issus de l'aire d'appellation représente au moins 80 % de la matière sèche de la ration totale du troupeau. 5. 3.