un second virement le 20 février à 8h52, "soit un délai de traitement de quatre jours", la cour d'appel a statué par des motifs impropres à caractériser que la banque aurait traité rapidement

autorité ; "aux motifs que, "même s'il est vrai que Sandrine Y... avait initialement passé sous silence le fait que Bernard X... lui avait imposé une fellation, il n'en demeure pas moins qu'elle a rapidement

1992 (pour les années 1989 à 1991), que le receveur a émis des avis de mise en recouvrement correspondant aux déclarations de TVA sans paiement à partir d'avril 1991, que des mises en demeure ont rapidement

juridiction prud'homale d'une demande en dommages-intérêts contre son ancien employeur en lui reprochant de ne pas l'avoir soumis dans le délai légal à une visite médicale qui aurait permis de déceler plus rapidement

était abstinente au jour où les juges se sont prononcés ; qu'en justifiant la mesure litigieuse au seul motif « qu'un retour à domicile mettrait immédiatement Mme X... en danger » et « la conduirait rapidement

visant les nuisances aux occupants des logements avoisinants, et celui qu'invoquait le syndicat des copropriétaires de la résidence Monceau dans ses écritures, relatif aux désordres qu'occasionnent les racines

[Y] fait valoir que l'informatique est un secteur où les évolutions sont tellement rapides qu'il n'existe quasiment aucune formation officielle qui pourrait lui permettre d'élever son niveau de compétence

X... avait rapidement réalisé tant l'acquisition d'une concession au nom de son fils que d'un caveau, tandis que les consorts Y... qui avaient changé d'avis et décidé de l'inhumation du défunt dans une

Y... de payer ses fournisseurs et de terminer les chantiers en cours, d'où une dépréciation et un amenuisement rapide de l'actif immobilier" ; qu'en se bornant à dire "qu'il n'y a aucune mesure entre les

Z... par l'échec commercial du centre au sein duquel il exploitait un commerce de restauration rapide, à raison du défaut de paiement par M.

prolongation de sa rétention, alors selon le moyen, qu'en ne répondant pas à l'exception de nullité tirée de ce que la préfecture n'avait pas apporté la preuve de ses diligences pour assurer l'exécution rapide

rejeter sa demande, alors « que, selon l'article L. 3211-3, alinéa 3, du code de la santé publique, la personne faisant l'objet de soins psychiatriques sans consentement doit être informée le plus rapidement

dire que cette mesure s'analyse en une mise à pied disciplinaire et de ses demandes subséquentes, alors « qu'en retenant que, notifiée le lundi 13 mars 2017 en fin de journée, l'employeur a ensuite rapidement

racines horizontales des peupliers plantés chez M.

P... été embauché en qualité de conducteur-receveur par la société Rapides Côte d'Azur.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mai 2018), Mme F... a été embauchée en qualité de conducteur-receveur par la société Rapides Côte d'Azur.

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 18 Janvier 1995), que la société Ferep et la société immobilière d'Epone sont propriétaires de terrains traversés par des ravines

payées pendant les 20 ans contractuels; que l'accident à l'origine de l'invalidité invoquée est suspect, l'hypothèse la plus vraisemblable étant que le véhicule a été volontairement poussé dans le ravin