Y..., médecin, que celle-ci lorsqu'elle conduit représente un incontestable danger pour la sécurité des autres usagers et pour les piétons, comme d'ailleurs pour elle-même ; qu'elle n'est manifestement

contre X..., pour le délit prévu par l'article 225-1 du Code pénal, en reprochant à l'ANPE de sélectionner les candidats en fonction de leur situation familiale, de leurs revenus ou de l'existence d'un "piston

falsification de l'enregistrement de la caméra piéton, la cour, qui a méconnu l'étendue de sa saisine, a violé l'article 388 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour 6.

. ; "aux motifs que les dispositions de protection de la sécurité du public, des spectateurs et des piétons s'imposaient à Serge Landre en qualité de président de l'aire Racing Team, organisatrice du

[E] [D], né le [Date naissance 4] 1955, piéton, a été renversé par un véhicule conduit par M. [K] [O] et assuré auprès de la SA Generali Belgium.

commune de Forcalquier de sa demande tendant à l'enlèvement par Mme X... du mobilier et du matériel de décoration installés par celle-ci sur les emplacements d'un parking aménagé et d'un cheminement piéton

fait valoir, dans ses conclusions d'appel, que cette embauche n'était intervenue qu'en septembre 1992, soit 7 mois après le licenciement de M. de X..., et avait d'ailleurs été exigée par la société Pioneer

avertissements justifiés par des motifs de sécurité ; que le demandeur avait fait valoir que tel était le cas en l'espèce et qu'il n'avait utilisé ses feux de route que pour donner des avertissements aux piétons

allouée compte tenu de la modicité de l'emprise, alors que dans son mémoire d'appel, la société avait demandé le versement d'une indemnité de dépréciation pour suppression de l'espace promenade pour piétons

allouée compte tenu de la modicité de l'emprise, alors que dans son mémoire d'appel, la société avait demandé le versement d'une indemnité de dépréciation pour suppression de l'espace promenade pour piétons

[S] fait grief à l'arrêt de dire que la servitude consentie par acte notarié du 7 mars 1985 est destinée au passage des piétons et des véhicules motorisés à deux ou quatre roues des occupants des garages

droit de Gérard X..., décédé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 21 mars 2006), que Mme Mireille Z... et 157 autres salariés ont été licenciés pour motif économique par la société Fromageries Picon

proximité, il a soutenu que, d'une part l'immeuble comprenant une maison d'habitation et un garage, réservé à son usage exclusif, lui appartenait, d'autre part le stationnement ne gênait le passage ni des piétons

a été l'objet d'un contrôle d'identité le 9 septembre 1998, à 1 heure 15, alors qu'il se trouvait dans le bois de Boulogne, en infraction à un arrêté du 13 août 1985 interdisant la circulation des piétons

En 2007, les époux [K] ont fait installer un portail sur la parcelle [Cadastre 13] à usage de cour limitant le passage aux piétons.

X... aurait pu, en apercevant le piéton, se déporter sur la voie de gauche, pour le dépasser à une distance raisonnable, et éviter ainsi de le heurter, le même témoin, Mlle Myriam Z..., ayant précisé que

effectué d'après le compteur que 33 000 kms, soit une distance très faible pour un diesel, Z... ne justifie pas avoir procédé à des investigations comme l'examen, même sommaire, de la culasse et des pistons

relative à l'acquisition de la société GJP Groupe Jacques Piron par la société Metin Holding