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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d58

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Le conseil du prévenu a plaidé. Le prévenu a eu la parole le dernier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300735

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Philippe Y...

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c025882b39b2e739e5e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

MAMMAR - #B1160 représentée par Maître Caroline FAUVAGE de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 représentée par Me Philippe MAMMAR - #B1160 représentée par Maître Claire PRUVOST de la SELAS CHEVALIER -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c38

Appel

27 février 2002

27 février 2002

DU 27 Février 2002 ------------------------- M.F.B Philippe X... C/ Jean Y..., S.C.E.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ff

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

Jean-Philippe et le Ministère Public contre chaque prévenu, ont relevé appel d'un jugement contradictoire, rendu par ledit Tribunal le 22 Septembre 2005, à l'encontre de : - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6c

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Philippe Jean X... C / Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c457

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant : la Selarl SAID LARIFOU (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Stéphane X... ... 97442 SAINT PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c458

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant : la SELARL SAID LARIFOU (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Jean Daniel X... ... 97442 SAINT PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94054

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

C/ Monsieur Philippe Y... Expéditions le : 13 JUIN 2018 Me Caroline VARLET-ANGOVE Me Emmeline PLETS DUGUET T.I.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc15cdc6046d47af41f9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/07548 N° Portalis 352J-W-B7I-C42D5 DEMANDERESSE Mme [D] [K] [U] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85923

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

ARRET DU 20 NOVEMBRE 2001 ----------------------- 00/01130 ----------------------- CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LOT ET GARONNE C/ Philippe X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920bc

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Philippe X...aux dépens.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4d71dcdc6046d473255cf

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à titre principal, Non comparant, non représenté, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Philippe

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cbe9

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon du 31 janvier 1992 qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de faux en écritures privées, usage de faux, corruption

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb29a3cdc6046d475b14b6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe CARPENTIER, entendu en qualité de juge-commissaire, s'associe au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb29bdcdc6046d475b1714

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe CARPENTIER, entendu en qualité de juge-commissaire, s'associe au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb29d8cdc6046d475b192c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe CARPENTIER, entendu en qualité de juge-commissaire, s'associe au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb29f4cdc6046d475b1b8c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe CARPENTIER, entendu en qualité de juge-commissaire, s'associe au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb2a10cdc6046d475b1eef

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe CARPENTIER, entendu en qualité de juge-commissaire, s'associe au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb2a4ccdc6046d475b239b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe CARPENTIER, entendu en qualité de juge-commissaire, s'associe au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle

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