Et il refuserait de marcher sur les passages cloutés au couleurs de l'arc-en-ciel tantouzolâtre" qui ridiculisent ma ville préférée, celle de ma jeunesse !

de la parcelle cadastrée [...] , au profit de M.

[K] faisait valoir que le bornage amiable du 19 décembre 2000, délimitant le côté est du [Adresse 13] avec sa parcelle H [Cadastre 6] (nouvellement H [Cadastre 3]) et les parcelles H [Cadastre 5], [Cadastre

à des propriétés constituées d'une villa édifiée sur une parcelle et non de deux maisons imbriquées au sein d'un même bâti ; que cette situation n'est pas sans incidence sur la valeur du bien qui ne saurait

Une autre servitude de passage a été constituée au profit des parcelles DW n°[Cadastre 10] et [Cadastre 13] sur la parcelle DW n°[Cadastre 9], dans les mêmes conditions.

; que l'état parcellaire recèle des erreurs : d'une part, la parcelle expropriée appartient, en indivision, aux consorts X... depuis 1986, d'autre part, M.

La SCI VILLA HERRIOT a obtenu le permis de construire deux immeubles sur la parcelle mitoyenne.

(pièce 21) ; que selon l'attestation établie par Pascal A... précité, outre ses dépenses personnelles qu'il règle exclusivement en numéraire, Stéphane I... n'effectue jamais de retrait d'argent de ses

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2 / de la Société Economie Mixte de l'Aire de Fréjus "SEMAF", dont le siège social est Hôtel de Ville

1], n°[Cadastre 2], n°[Cadastre 3], n°[Cadastre 4] et n°[Cadastre 5], section VC n°[Cadastre 6] et n°[Cadastre 7] ainsi qu'à deux parcelles non cadastrées, propriétés de l'Etat, telles que visées dans

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société immobilière de la Ville de Perpignan (SIVP) était propriétaire de parcelles

Z..., propriétaire du fonds voisin, d'une procédure destinée à trancher la contestation que ce dernier avait élevée en raison de la fermeture des fenêtres de son immeuble ouvrant sur la parcelle cédée

altercation a alors opposé ce propriétaire à ces chauffeurs pour qu'ils quittent sa propriété au plus vite ce qu'ils ont fait, mais Bernard X... a tapé avec un piquet sur le capot du véhicule de Pascal

Jean Pascal X...

Pascal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 17 avril 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur

J... soutient que la parcelle [...] , dont sont issues les parcelles [...] (Villa SB2), [...] et [...]

Y..., l'usufruit, d'une propriété comportant une maison bâtie sur une parcelle de 700 mètres carrés, sise à Cagnes-sur-Mer ; que, le 15 avril 1975, M.

commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 07 mai 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable d’une promesse de bail emphytéotique conclue entre la ville