considération les caractéristiques ci-après du SME, qui sont décrites, le cas échéant, dans les MTD pertinentes ; x) Programmes d'assurance qualité/contrôle de la qualité pour faire en sorte que les caractéristiques de tous les combustibles soient parfaitement

Article 57-4-1

—

Le jeu doit être en parfait état et peut servir plusieurs fois. Les dispositions des articles 39 et 40 relatives au dépôt, à la conservation et à l'usage des cartes sont applicables au jeu du Omaha poker 4 high.

Article Annexe

—

électriques différents, il est nécessaire de prendre les précautions suivantes : a) Assurer la mise au même potentiel électrique de l'aéronef et du véhicule avitailleur ; b) Ne commencer le transfert du carburant qu'après s'être assuré d'avoir parfaitement

Article B (2)

—

Noix parfaitement débarrassées du coïr, non germées à l'arrivée (1, 2).

Article 57

—

En cas d'égalité parfaite, le pot sera partagé entre toutes les mains ex aequo.

Article 3

—

Le niveau 3 ne correspond pas nécessairement à une prestation parfaite et l'évaluation doit tenir compte tant du contexte de réalisation des actions de conduite que de l'expérience limitée du candidat.

Article ANNEXE

—

Les garanties dues par votre constructeur a) Au cours de la première année qui suit la réception, vous bénéficiez d'une garantie de parfait achèvement pour les travaux ayant fait l'objet du contrat.

LEGIARTI000020448246

—

En outre, les régions où la TNT est déjà installée ne disposent pas toujours d'une couverture effective parfaite, du fait même des contraintes engendrées par la double diffusion en analogique et en numérique.

Article Annexe IX

—

Le pharmacien considère qu'une notion est : - " acquise " dès lors qu'elle est parfaitement intégrée par le patient ; A l'issue de l'entretien d'évaluation, vous devez évaluer la situation et juger s'il est opportun ou non de contacter le médecin ou de

Article 223 a-II-1/43

—

L'exigence du point 1 ne s'applique pas aux navires équipés de deux locaux de machines parfaitement équivalents, séparés par au moins un compartiment étanche et résistant au feu et deux cloisons, ou une autre construction offrant le même niveau de sécurité

Article 55-19

—

Il doit être fait usage de cartes en parfait état au commencement de chaque séance. Les dispositions des articles 39 et 40 relatives au dépôt, à la conservation et à l'usage des cartes sont applicables aux jeux employés pour la bataille.

Article 14

—

L'Ouvrage établi en vertu de la présente concession sera exploité et entretenu en bon état tout au long de la concession par le concessionnaire, à ses frais, de façon à toujours convenir parfaitement à l'usage auquel il est destiné dans le respect de

Article 19-1

—

Une plaquette parfaitement lisible par le pilote et les passagers doit être apposée. Elle porte l'inscription suivante : " Cet aéronef circule avec un certificat de navigabilité restreint.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 07

Code de la sécurité intérieure

Je respecterai une parfaite neutralité pendant mon service et j'agirai toujours et partout avec la plus grande honnêteté.

Article Annexe

—

Les intérêts commenceront à courir à compter du jour suivant la date de règlement figurant sur la facture et continueront à courir jusqu'au jour du parfait paiement de la totalité des sommes dues au créancier. Fait à Paris, le 9 décembre 2008.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Parfaite habitabilité Très bonne Matériaux assurant une très bonne habitabilité. Bonne Mais construction d'une classe et d'une qualité inférieures aux précédentes catégories.

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

à la disposition de l'utilisateur final ; 18° " Retrait " : toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d'un produit de la chaîne d'approvisionnement ; 19° " Matériau homogène " : soit un matériau dont la composition est parfaitement

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Seuls les gants en parfait état (sans réparation apparente) peuvent être utilisés. Ils doivent être de structure identique pour les 2 sportifs. Leur rembourrage ne doit être ni déplacé ni rompu. L'arbitre doit s'en assurer.

Article Annexe VII

—

Le pharmacien considère qu'une notion est - " acquise " dès lors qu'elle est parfaitement intégrée par le patient ; A l'issue de l'entretien d'évaluation, vous devez évaluer la situation et juger s'il est opportun ou non de contacter le médecin ou de

LEGIARTI000049355013

—

L'accessibilité a été considérée comme parfaite (coefficient = 1) entre deux communes éloignées de moins de 10 minutes.

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