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151 résultats pour « Nicolas DEMIAZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

60793b369ba5988459c3c569

Cassation

28 juin 1996

28 juin 1996

Il avait le même volume " ; Qu'en ce qui concerne le 12 juin au soir, il est constant qu'après avoir garé sa voiture chez les J..., S... s'est rendu vers 20 heures-20 h 30 à l'hôtel Nicolas pour demander

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f35ba942a604f5e9386e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de

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CA

5ème chambre sociale PH

6284906f498a54057d102e98

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

D'après [UA], Mme [V] serait fermée à la discussion au sujet de ces demi-frères et soeurs. Plein d'interrogations sur cette ombre d'une partie de sa vie. [UA] est en grande demande de réponse.

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91834

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

TORDJMAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : Madame Nicole Y...... 49300 CHOLET comparante, assistée de Monsieur Z..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir L'Association pour la Gestion

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e9738cdc6046d47654400

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

APPELANTE Madame [N] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0955, avocat postulant, et par Me Aurélien BONANNI, avocat au barreau d'ESSONNE

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TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah SALESSE membre de la SELAS LEGICOOP, Avocat (C1884) substituant Me Nicolas

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CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d5e

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Décision déférée à la Cour : 06 Septembre 2022 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Colmar APPELANT : Monsieur [M] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Benoît NICOLAS

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Nicolas Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 28 septembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre aggravé, a rejeté

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CA

5ème chambre sociale PH

62849070498a54057d102e9e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANTE : ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE R ENALE - ATIR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

63d4cd0792a57405de33179a

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

qualité [Adresse 4] DUBAÏ/ EMIRATS ARABES UNIS représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

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CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be4501

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ROUEN du 23 Juin 2022 APPELANTE : Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nicolas

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CA

Chambre sociale

6033536c597145046f358ba5

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Mai 2017, devant : Madame THEATE, Président Madame NICOLAS, Conseiller Madame FILIATREAU, Vice Président placé délégué

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CA

Chambre sociale

603267959966ae9c4e47b59b

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame THEATE, Présidente Madame COQUERELLE, Conseiller Madame NICOLAS

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CA

Chambre sociale

5fdc77f9dcef3c9b50009686

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Septembre 2018, devant : Madame THEATE, Président Madame COQUERELLE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller assistées

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1126JUD001316687

Admin. suprême

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Les débats relatifs à leurs demandes s’ouvrirent le 7 mai devant le vice-chancelier, Sir Nicolas Browne-Wilkinson, mais il les suspendit en attendant le règlement d’une question juridique préliminaire,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1126JUD001358588

Admin. suprême

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Les débats relatifs à leurs demandes s’ouvrirent le 7 mai devant le vice-chancelier, Sir Nicolas Browne-Wilkinson, mais il les suspendit en attendant le règlement d’une question juridique préliminaire,

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CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3c

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

deux reprises vous avez été bénéficiaire de prestations d'assistance, prestations délivrées par deux de vos collègues du site du Mans, à savoir : 1o Dossier No H 785056 du 07/ 05/ 2004 Gestionnaire : Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb44

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

36244 35762 SAINT GREGOIRE CEDEX représentée par Maître Jean-Luc GAUTIER, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Madame Sandra X... ... 49350 ST CLEMENT DES LEVEES représentée par Maître Nicolas

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CA

Chambre Sociale

6a0fea2ccdc6046d478801b1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 mars 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Monsieur Nicolas

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TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

BK BD, l'association LDE Environnement, l'association Les Amis de La Commanderie d'Epailly, l'association Les Amis de Nesle et de Massoult, l'association Loisirs Clomot, l'association Nicolas Rolin, l'association

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