CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

273 résultats pour « Nancy »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

et les TGI du ressort Douai La cour et les TGI du ressort Fort-de-France La cour et les TGI du ressort Grenoble La cour et les TGI du ressort Limoges La cour et les TGI du ressort Lyon La cour et les TGI du ressort Nancy

LEGIARTI000024047542

—

L'EMPLOI NUMÉRO DE L'EMPLOI Pédodontie CSERD de Rennes 5601 MCOD 1022 Orthopédie dento-faciale CSERD de Marseille 5602 MCOD 1063 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale à compter du 1er novembre 2011 CSERD de Nancy

Article 1

—

Aix-Marseille-II), 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière (Lyon-II), 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 7 ; Institut régional du travail - Centre d'études et de formation syndicale de l'université Nancy-II

Article 1

—

régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II, 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07 ; Institut régional du travail de l'université Nancy-II

Article 1

—

Nancy. Muséum-aquarium de Nancy. Midi-Pyrénées Aveyron (12). Decazeville. Musée régional de géologie Pierre-Vetter. Gers (32). Marciac. Musée Joseph Abeilhe. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre. Muséum d'histoire naturelle.

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

d'assises de la Moselle Ressort de la cour d'appel de Metz Montpellier Cour d'assises des Pyrénées-Orientales Département des Pyrénées-Orientales Cour d'assises de l'Hérault Départements de l'Hérault, de l'Aude et de l'Aveyron Nancy

Article Annexe

—

. : : : : : : : : :------------------:---------------------: : Cour d'appel de Nancy : : : : : Briey : Tribunal d'instance : : : de Briey : : : : : : : : Longwy : Tribunal : : : d'instance de : : : Longwy : : : :

Article 57

—

Nancy : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges. Orléans : Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.

Article Annexe I

—

NANCY DSF de la Meurthe-et-Moselle Ardennes / Marne / Aube/ Haute-Marne / Meuse/ Moselle / Meurthe-et-Moselle/ Vosges/ Bas-Rhin / Haut-Rhin / Haute-Saône / Doubs / Jura / Territoire de Belfort.

Article Annexe

—

Metz-Nancy-Lorraine. Tours-Val de Loire. Châteauroux-Déols. Montpellier-Méditerranée. Toussus-le-Noble. Cherbourg-Maupertus. Nantes-Atlantique. AÉRODROMES SOUMIS Cayenne-Rochambeau. Saint-Denis - Gillot.

LEGIARTI000041487345

—

Le SNA/NE est constitué, du service technique de Strasbourg, des maintenances régionales de Metz-Nancy-Lorraine et de Dijon, et de la division technique de Bâle-Mulhouse, terrain de groupe B, plus important que celui de Strasbourg.

Article 4

—

service social BESANCON Besançon Institut régional du travail social de Franche-Comté Diplôme d'Etat d'assistant de service social CORSE Bastia Institut de formation et de recherche en travail social Diplôme d'Etat d'assistant de service social NANCY-METZ

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

hospitalier régional de Limoges ; 13° Hospices civils de Lyon ; 14° Assistance publique-hôpitaux de Marseille ; 15° Centre hospitalier régional de Metz-Thionville ; 16° Centre hospitalier régional de Montpellier ; 17° Centre hospitalier régional de Nancy

Article 5

—

LIMOGES-BELLEGARDE 0,456 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,610 MAKEMO 0,217 MANIHI 0,309 MARIPASOULA 0,412 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 7,196 MATAIVA 0,069 MAUPITI 0,126 MELUN-VILLAROCHE 0,014 MERVILLE-CALONNE 0,116 METZ-NANCY-LORRAINE

Article 6

—

MARTINIQUE - AIME-CESAIRE 4,313 MATAIVA 0,059 MAUPITI 0,059 MAYOTTE - DZAOUDZI - PAMANDZI 0,009 MERVILLE-CALONNE 0,150 METZ - NANCY

Article 1

—

régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière Lyon-II, 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07 ; Institut régional du travail de l'université Nancy-II

Article 6

—

PARIS-PLAGE 0,584 LORIENT - LANN-BIHOUÉ 1,145 MAKEMO 0,108 MANIHI 0,183 MARIPASOULA 0,253 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 3,845 MATAIVA 0,104 MAUPITI 0,093 MELUN-VILLAROCHE 0,092 MERVILLE-CALONNE 0,151 METZ-NANCY-LORRAINE

Article 6

—

0,119 LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,398 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,595 MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE 0,100 METZ-NANCY-LORRAINE

Article 1

—

-Académie de Nancy-Metz CROUS DE NANCY-METZ FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Meurthe-et-Moselle (54) Longwy 1 Moselle (57) Metz 6 Meurthe-et-Moselle (54) Nancy 2 Meurthe-et-Moselle (54) Vandœuvre-lès-Nancy

Article 1

—

administratives départementales et communales délivré par le centre de formation et de perfectionnement administratif de l'université de Lille ; -certificat d'études administratives et financières délivré par le centre d'études administratives et financières de Nancy

Page 7 · 273 résultats

← PrécédentSuivant →