[O] est propriétaire d'un lot n° 168 du lotissement « Baie de Naia », bordé par un canal. 2.

Nadine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 21 juin 1996, qui a condamné, le premier, pour abus de confiance, contrefaçon ou falsification de chèques et usage

ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [U] [F] né le 31 Décembre 1987 à TASSADANE HADDADA Résidence ADOMA 67 rue du Cheval 63100 CLERMONT-FERRAND Non comparant représenté par Maître Nadia

Nadine, veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de son enfant mineur, Laura B..., A...

part, contrairement à ce qui est soutenu par les demandeurs, la cour d'appel n'a pas ordonné la réouverture des débats sur l'action civile, par son précédent arrêt du 19 mars 2002, en enjoignant à Nadine

I..., agissant pour le compte de son fils mineur Lloyd D..., arrière-petit-fils, 1 500 euros au titre de son préjudice moral, - à Mme Nadia E..., épouse Z..., belle-fille de la victime, la somme de 1

"en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande en relèvement d'interdiction définitive du territoire français présentée par Balasingan ; "aux motifs que, s'il est vrai que, de sa vie commune avec Nadia

Roger Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre civile), au profit de la société Nadia, société anonyme dont le siège social est

..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Nadine

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU SUD-OUEST Immatriculée sous le numéro ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Maître Nadja DIAZ, Avocat au

comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [A] [P] né le 01 Mai 1966 à SAINT DENIS (93521) 18 Rue Blaise Pascal 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître Nadia

Ruff, conseiller assesseur titulaire, et Mme Nadal, conseiller assesseur suppléant, et que l'arrêt a également mentionné que la chambre de l'instruction était composée autrement lors des débats à l'audience

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 28 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 2025-95232 S.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Nadia

ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [R] [J] né le 12 Janvier 1981 à CLERMONT FERRAND (63000) 12 rue Emilienne Goumy 63000 CLERMONT- FERRAND Non comparant représenté par Maître Nadia

Frédéric Z..., demeurant chez Mme Dominique Y..., ..., 3 / de Mme Nadine Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

liens de la prévention en lui faisant, de plus, une exacte application de la loi pénale ; que les dispositions pénales du jugement seront, en conséquence, intégralement confirmées ; qu'en allouant à Nadia

maire de la commune, la commission, en présence de Pierre Y..., a procédé à l'examen des conditions, à l'ouverture de la première enveloppe, seuls deux candidats sur six ont été retenus : le groupement Nadal

comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [K] [I] née le 13 Septembre 1975 à THIERS (63300) 3 rue du 8 mai 1945 63670 LE CENDRE Non comparante représentée par Maître Nadia