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225 résultats pour « Matthias Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163ca1e76640886b9a72647

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

* * * La SGS Management Services soutient que la lettre de licenciement est suffisamment motivée ; que [Y] [W] a bien commis une faute grave ; qu'aucune machination n'a été mise en place

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd70

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Il est évident qu'au cours de cette visite la société GUILLAUME a pu apprécier l'organisation et le fonctionnement des machines mises en oeuvre par la société D'HAUSSY, de marque SODEMAL.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

répertorie l'ensemble des spécificités de la mission, notamment : * le DMX (le DMX (acronyme de Digital Multiplex) est un protocole utilisé pour contrôler des appareils tels que les jeux de lumière ou les machines

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01950_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

S'agissant du Thème D : Développement expérimental et amélioration des interfaces homme-machine : 11.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea3

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

II est inexact que je lui ai dit de laisser tomber la gamme PBH de machines, comme " trop chère ". .

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01045

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Vous vous êtes contenté de transmettre des images écran qui sont inexploitables ; · web-edi : aucune transmission des codes d'accès, pas d'exploitation possible ; ·Business Object : aucune transmission

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee085172da17169e9a622

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

#B0148, et par Me Julie FAIZENDE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint Matthias

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4f5cdc6046d47113678

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10055

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

des presses standard ; que dès lors la prétendue non-conformité des trois moules livrés n'est qu'un aspect technique qui n'empêche pas de fabriquer des pièces chez un mouliste équipé de ce type de machine

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA01558_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Le projet " Convergence Outils Profiles " comporte une refonte de l'outil et le passage à une architecture technique de type web et à la programmation Java.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-173648

Admin. suprême

27 avril 2017

27 avril 2017

The website had existed since 19 May 2008 and was hosted by Dreamhost, a US-based provider of shared web hosting service.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1992fcdc6046d47edd15b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

internet de 598.85 Mo que « l'utilisateur (la SAS [W]) a, dès lors, consenti au déblocage de sa DATA ainsi qu'à la facturation de la consommation de celle-ci sur le territoire marocain » via le canal Web

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465947c024d1adffef757e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La DGDDI et la DRDDI rappellent qu'elles ont admis les classifications proposées par la CCED pour les produits « Play skool Gloworld » et « Spiderman Web Blaster », soit 45 416 euros de taxes douanières

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02953_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Quant à l’inclusion des produits « Business Machine to Machine – Fleet Performance » dans l’assiette de la TOCE : La société Orange soutient, à titre subsidiaire, que son offre « Business Machine to

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05117_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

mère, Equal Qair, sont déductibles de ses résultats, conformément aux dispositions de l'article 39 du code général des impôts ; ces prestations sont complémentaires de son activité de contrôle des machines

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101786_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 avril et 27 septembre 2021 et 24 janvier et 16 mars 2023, la société par actions simplifiées Magane, représentée par Me Mattei

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6878871ae2f36c9774d808a4

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Management d'équipe' * directeur artistique, gérant : 2008/2013 : Studio Web & Print, * chargé [H] communication : 2013/2016 : Lartigue&Fils, Consultant en Agences, statégie [H] communication, Gestion

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7f3e704a005d1ed6fac

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

envois de plis en grand nombre par le comité d'entreprise l'achat d'une telle machine ne se justifait pas vraiment.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c2

Appel

11 février 2009

11 février 2009

commerce de Paris qu'il soit ordonné à celle-ci de : - cesser toute publicité la présentant comme un guide d'achat exhaustif comparant les offres des marchands et tous les produits en vente sur le web

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa9a

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Elle dénie totalement les accusations portées à son encontre, argue de ce qu'elles procèdent d'une véritable machination pour l'évincer et conteste les affirmations de l'employeur selon lesquelles elle

Source officielle