AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mach, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Marie-Pierre Y... a, le 19 septembre 2001, cité Anne-Marie X..., directeur de publication de Paris Match

X..., qui participait à un match de rugby en qualité d'arbitre de touche, était intervenu dans une bagarre opposant deux joueurs et avait violemment frappé à coups de pied l'un de ces joueurs qui était

des bénéficiaires n'était pas connu, la cour d'appel a violé les articles L. 242-1 et R. 242-5 du code de la sécurité sociale ; 2 / qu'en statuant ainsi, sans rechercher si l'octroi de places de matches

d'organisateur de la compétition, pour ne pas avoir informé le licencié de l'insuffisance des garanties qu'il avait souscrites au titre d'une assurance de groupe, ne pas avoir veillé au bon déroulement du match

BURGMESTER : - CONSIDERANT QUE LE DESISTEMENT DE LA SOCIETE NORD-DEUTSCHE SCHIFFAHRT MATTH.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Matta, société à responsabilité limitée

____________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tyco fire and integrated solutions, anciennement société Mather

et 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'Anne-Marie X... avait commis une faute, en publiant dans Paris Match

les observations de Me Y... et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE "LES CARRIERES DE SAINTE MARTHE

Var), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique dit OGEC Sainte-Marthe

[I] a assigné la société Stores et fermetures MAT en indemnisation de ses préjudices ; Attendu que, pour rejeter ces demandes, l'arrêt retient que la société Stores et fermetures MAT n'aurait pas dû

La société MAT RENOVATION SAS ne se présente pas ni personne pour elle.

société d'avocats Juriscal, interjeté appel le 5 décembre 2003 du jugement rendu le 1er décembre 2003 en adressant directement une télécopie nominativement au président du tribunal de première instance de Mata-Utu

Love story à San Francisco » a été publié dans le numéro 3408, daté du 17 septembre 2014, du magazine Paris Match, édité par la société Hachette Filipacchi associés (HFA).

Le même jour, la société Supermarché Match, propriétaire d'un lot contigu, a informé la bailleresse qu'elle s'opposait à la cession du droit au bail en invoquant une clause d'un acte du 2 février 1990,

comptant s'établissant à la somme de 3 000 francs dont 2 000 francs payables à la livraison, et le solde de 77 000 francs devant être payé à crédit suivant offre préalable de Financo acceptée par sa mère, Marthe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Den Mat France, société à responsabilité