Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a9cd580146774277f4
26 juin 2007
26 juin 2007
E... adjoint à la direction, par Mme C..., que c'était Marcel X... Y...
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefc2
15 mars 1989
15 mars 1989
Marcel, demeurant à Sant-Antonino, L'Ile Rousse (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef28a
2 mars 1989
2 mars 1989
Marcel, demeurant chez son employeur M.
Source officiellecr
6137262ccd58014677423819
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2001, qui a rejeté sa requête en relèvement d'une mesure de confiscation ; Vu le mémoire produit
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d8a
6 mai 1998
6 mai 1998
lesquels il reconnaît avoir jeté le marteau, mais prétend avoir atteint la victime involontairement; que cette explication est contestée par la victime, confortée par les déclarations du témoin Marcel
Source officiellecr
édure suiviec/Albert du ROY
613725a7cd5801467741f860
27 novembre 1997
27 novembre 1997
partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Albert du ROY, Serge FAUBERT, Philippe AMAURY, Eric BUREAU, Marcel
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3fe
13 mai 1997
13 mai 1997
% n'était pas stipulé ni même que les modalités de remboursement; qu'il faut tout de suite noter que ces faits sont prescrits puisque remontant à 1978; que toutefois, contrairement à ce qu'affirme Marcelle
Source officiellecr
613725bacd5801467742016b
30 mars 1999
30 mars 1999
consommation, 121-3 du nouveau Code pénal, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Marcel
Source officiellecr
6137266fcd580146774258aa
23 juin 1998
23 juin 1998
Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 mars 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation de violences mortelles
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefc1
10 mars 1989
10 mars 1989
Antonino (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, au profit de Monsieur Marcel X..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740e013
18 juillet 2001
18 juillet 2001
Marcel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juin 2001, où étaient présents : M.
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3c1
29 avril 1996
29 avril 1996
Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 juin 1995, qui, pour dans l'information suivie sur plainte contre Marcel Z..., Yves
Source officiellesoc
613722c3cd5801467740128f
14 novembre 1996
14 novembre 1996
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Marcel X..., atteint de silicose professionnelle entraînant un taux d'incapacité permanente
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eed0e
9 mars 1989
9 mars 1989
Marcelle épouse Y..., demeurant HLM Les Retraches, Le Luc en Provence (Var), défenderesse à la cassation.
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d5e4
3 novembre 2004
3 novembre 2004
défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice corporel de Marcelle
Source officiellecr
61372619cd58014677422ed3
1 octobre 2003
1 octobre 2003
pris de la violation des articles 331, 335, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que François Y..., Marcel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2004:CR05107
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Marcel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA : - le premier, en date du 14 janvier 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols et agressions sexuelles
Source officiellecr
61372623cd580146774233e4
18 juin 2002
18 juin 2002
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 juin 2001, qui, pour débit, importation ou exportation d'ouvrages contrefaits, l'a condamné à 20 000 francs d'amende
Source officiellecr
61372616cd58014677422dc0
11 mai 2000
11 mai 2000
Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 janvier 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de viols, tentative
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel Y
61372648cd580146774245e8
27 avril 2004
27 avril 2004
Roland, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Marcel Y... du chef de dénonciation calomnieuse
Source officiellePage 7 sur 252