Diard, rapporteur public, - les observations de Me Audouin, représentant la société Foncière de France et la société EURL Les Magnolias.

. et autres, sans objet une décision du 4 mai 1977 du conseil départemental susvisé mettant les intéressés en demeure de cesser leur exercice en cabinet secondaire dans la clinique gériatrique Les Magnolias

une requête enregistrée le 17 juillet 2025, Mme C A demande au tribunal d'annuler la décision en date du 18 juin 2025 par laquelle la cheffe d'établissement du centre pénitentiaire de Villeneuve-Lès-Maguelone

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Magnolias à Garges-les-Gonesse

administratif de Montpellier a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 mars 2001 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Villeneuve-lès-Maguelone

[P] né en Octobre 1979 à [Localité 7] (TURQUIE), de nationalité Turque, se disant né le 1.01.1979 à l'audience Actuellement au CRA de [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Laure MAGUELONNE

l’administration pénitentiaire a commis une faute de nature à engager sa responsabilité en détériorant ses effets personnels à l’occasion de son transfert du centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone

A B saisit le tribunal suite à son transfert du centre pénitentiaire de Villeneuve-les-Maguelone vers le centre de détention de Tarascon prononcé par décision du ministre de la justice en date du 5 mai

A B saisit le tribunal suite à son transfert du centre pénitentiaire de Villeneuve-les-Maguelone vers le centre de détention de Tarascon prononcé par décision du ministre de la justice en date du 5 mai

A B demande l'annulation de la décision du 5 mai 2023 du directeur de l'administration pénitentiaire le transférant du centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone au centre de détention de Tarascon

B... du centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone au centre pénitentiaire de Perpignan. M. B... demande au tribunal d’annuler cette décision. 2.

Vendargues, qu’elle institue une zone à urbaniser AU0-35 à Vendargues et qu’elle institue une zone NL comprenant les parcelles cadastrées section AT n°0336, 0338, 0339, 0342 et 0464 à Villeneuve-lès-Maguelone

n° T 11-21.082 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Riom, 1er juillet 2010, rectifié par arrêt du 12 mai 2011), que par marché du 3 mars 2004, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Magnolias

futaie, cf. constat d'huissier du 10 mars 2015) ou à proximité au vu des photographies produites, s'agissant des deux arbres (chêne et pin) se trouvant le long du boulevard d'Abadie d'Arast, - le magnolia

Toulouse a confirmé la suppression de son permis de visite ; 2°) d'enjoindre au directeur interrégional des services pénitentiaires et à la cheffe d'établissement de la maison d'arrêt de Villeneuve-les-Maguelone

demeurant à La Garde Couzeix (Haute-Vienne), 4°) de Madame Brigitte B... née Y..., demeurant ..., à Saint-Maur (Val-de-Marne), 5°) de Madame Z... veuve de Monsieur Jean, Eugène Y..., demeurant "Les Magnolias

[W] [I] Représentant : Me Laure MAGUELONNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE M.

section AC n° 0056 sur la commune de Saint Jean de Védas, section AW n° 0215 et n° 0214, section AY n° 0032 sur la commune de Villeneuve-les-Béziers, section AV n° 0029 sur la commune de Villeneuve-les-Maguelone