Richard, contre le jugement du tribunal de police de STRASBOURG, en date du 23 mai 2002, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

Z... et Gino Y... et qu'il est constant que, bien qu'il fût l'expert-comptable de la société Silicone Médicale, il a participé à la négociation du contrat de prêt en qualité de conseil de Richard Z...

[Y] dans la société civile immobilière Lepas Dubuisson (la SCI Lepas Dubuisson), le 4 mars 2016. 2.

Richard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 3 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Z... et Michel B... du chef de vol, a confirmé

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 octobre 1996, qui, pour opposition à l'exercice des fonctions des agents des fraudes, l'a condamné à 10 000 francs

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 28 septembre 1993, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur

Paul X..., Max Y..., Richard Z..., Alexandre C..., Joseph D..., Alain I..., Michel L..., Christian M..., Mmes Sophie E... née J..., Josette F... née B..., Apoline Latil née Pizzini, Odile H... née N...

Richard, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 4°) de Monsieur E... Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...

X..., engagé le 13 mars 1978 par la société Richard, a été licencié pour motif économique le 21 octobre 1996 ; Attendu que la société Richard fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 3 juin 1999) de l'avoir

un pourvoi rectificatif le 15 mai 2023 n° Y 23-11.682 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2022 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Pernod Ricard

, civiques et de famille et lui a fait interdiction durant la même période d'exercer une profession à caractère social ou éducatif ; "aux motifs que, de façon concordante, quoique non similaire, Richard

Richard, contre l'arrêt n° 4005 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment aggravé, abus

Richard X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 février 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Gaudens (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée

Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Monsieur Paul Z..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ de Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), route d' l'Adrech, 4°/ de Monsieur Richard

Richard X..., demeurant 305, 2nd Avenue, appartement 343, Manhattan, New York (USA), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

qu'ajoutées aux participations des autres actionnaires identifiés comme ayant manifestement assisté à l'assemblée générale du 28 février 1992, c'est-à-dire Gilles B..., Jean-François X..., Alain C... et Richard

Richard, contre l'arrêt n° 218 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 21 juin 2000, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande des autorités des