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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
607943449ba5988459c41c8c
16 décembre 1975
16 décembre 1975
EST DECEDE LE 15 MARS 1964, LAISSANT SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET QUATRE ENFANTS, PHILIPPE, COLETTE, EPOUSE FRIER, CECILE, EPOUSE GONDRAND ET MARGUERITE, ALORS EPOUSE LECOLE; QUE L'ACTIF DE LA COMMUNAUTE
Source officielleChambre Civile
65b366451d7564000872e0b1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
des travaux sur le domaine public qui, s'il existait une fuite sur cette partie n'aurait aucune conséquence sur la consommation privée de la SCI LECO ; que de fait, la SCI LECO qui n'a fait constater
Source officielleChambre 5
662a99efc8a1343b8cd5fa84
23 avril 2024
23 avril 2024
[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER
Source officielleciv3
613720ebcd580146773ef798
8 mars 1989
8 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements LECOMTE, société anonyme dont le siège social est Quai de l'Ecluse à Saint-Ouen
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7db
26 avril 1988
26 avril 1988
X..., qui, aux termes d'un contrat du 20 décembre 1966, s'était vu confirmer par le cabinet de courtage d'assurances Lecoq-SFA, aux droits duquel se trouve maintenant la Société anonyme générale de courtage
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90923
27 novembre 2025
27 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 25-10.111 Demandeur : la société Cyril Guitteaud-Anne-Gaëlle Lecour Défendeur : M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623145
29 octobre 1986
29 octobre 1986
par le service national des examens du permis de conduire, les tarifs horaires en vigueur pour les années en cause pour l'enseignement du code et de la conduite et a fixé à vingt le nombre moyen de leçons
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e05
28 avril 1993
28 avril 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Serge Lecomte, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216438_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Par un acte, enregistré le 10 août 2022, Me Lecomte demande au tribunal de lui allouer une rétribution au regard des diligences accomplies dans la présente instance.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001326_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
D'autre part, il résulte de l'instruction que la société Lecomte n'a pas traité les pieds de cloisons et qu'ainsi l'absence d'étanchéité permet les remontées d'eau dans les murs.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008036182
29 décembre 2000
29 décembre 2000
X... avait été invité à présenter la deuxième leçon d'un cycle de natation organisé à l'intention d'élèves d'une classe de troisième ; que, d'une part, aucune des dispositions réglementaires applicables
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492060.20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi que l'a jugé la Cour de justice de l'Union européenne par son arrêt du 14 juin 2007 rendu dans l'affaire C-445/05, Werner Haderer, ces dispositions désignent les leçons données par un enseignant
Source officielle2ème Chambre civile
66902545766d1156dbbef686
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cet immeuble est actuellement géré par le syndic en exercice CABINET LECOMTE dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 4].
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2630806-2861875
5 février 2009
5 février 2009
The court further noted that Mr Brunet-Lecomte had not verified Mr Monnot’s accusations against the BCG.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dcf6
24 janvier 1963
24 janvier 1963
PRENAIT UNE LECON DE CONDUITE, ALORS QUE LE FAIT PAR LE PROPRIETAIRE D'UNE AUTOMOBILE DE CONFIER LA CONDUITE DE SA VOITURE A UNE PERSONNE NON ENCORE MUNIE DE SON PERMIS DE CONDUIRE ET DE RESTER PENDANT
Source officielleRéférés
69debe7ccdc6046d4740745b
13 avril 2026
13 avril 2026
LES DAM’OISELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle LECOQ, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 21 DEFENDERESSE : S.A.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02990
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Argent et méthodes douteuses", du passage "Ce n'est pas tant que votre condamnation par le tribunal correctionnel de Paris, le 15 septembre 2006, pour vos agissements délictueux, ne vous ait pas servi de leçon
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007618374
4 mars 1983
4 mars 1983
SOUTIENT QUE LE NOMBRE MOYEN DE LECONS AINSI RETENU PAR L'ADMINISTRATION, A A TORT, FAIT MASSE DES DIFFERENTES CATEGORIES DE PERMIS ALORS QUE LE NOMBRE DE LECONS NECESSAIRES POUR SE PORTER CANDIDAT A LA
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008010233
29 juillet 1998
29 juillet 1998
Article 3 : Le surplus des conclusions des requêtes de la COMMUNE DE MONT-DE-LANS et de la SOCIETE "LECO" est rejeté.
Source officiellesoc
613722fbcd58014677403ff5
2 octobre 1997
2 octobre 1997
Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Yves Lecomte, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellePage 7 sur 199