. ; "aux motifs que Gaëtan X... avait adopté une attitude provocante en coupant à travers le parking des Etablissements Leclerc pour arriver avant Wilfried Y... et stationner sa voiture de service de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stef Henriot Leclerc, dont le siège est 10110 Polisot, en

utilisatrice et d'ailleurs ils ne se distinguent pas du personnel de l'entreprise dont ils portent le badge ; que les opérations de recrutement sont le fait, le plus souvent de la direction du magasin Leclerc

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-11.861 formé par la société Développement Innovation Leclerc

tout jugement ou arrêt doit être motivé et que l'absence de réponse à un chef péremptoire de conclusions équivaut à un défaut de motifs de sorte qu'en déclarant Jean-Luc X... coupable de violences légères

commerciales dans une zone continue non interrrompue par des barrières telles que des routes ou des ronds-points séparant les magasins ; que tout en constatant que les magasins Espace 50 de la technologie et Leclerc

demande de mise en liberté provisoire de l'exposant ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption des faits suivants, et en exposant ensuite en substance qu'un dénommé Leclerc

les balances mensuelles de ristournes distribuées et à recevoir mentionnent des taux de remise de fin d'année versées soit au Galec, centrale de référencement à laquelle sont affiliés les magasins Leclerc

établissements de crédit, si bien qu'en refusant de rechercher, parce qu'elle se serait bornée à louer "un bien d'équipement", si la société Médibail n'avait pas accordé son concours financier à la légère

de Beaune ; que la société Distribeaune, qui gère le magasin Leclerc de Beaune, a notifié à la société Eden le 31 mars 2004 la résiliation du contrat de nettoyage à la date du 8 juillet 2004 ; que par

, prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Montres ambre, désignée en remplacement de la société Pascal Leclerc, 3°/ au procureur général près la cour d'appel

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Sonedis et Tomblaine distribution, qui exploitaient chacune un centre de distribution sous l'enseigne Leclerc

l'article R. 38-1° du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robin coupable de violences légères

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Mme A.

LECLERC C/ S.A.S.

Par lettre du 27 novembre 2019, la société Leclerc Électricité indiquait au maître de l'ouvrage qu'elle se trouvait dans l'impossibilité d'achever les travaux.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nançy, 23 octobre 1995), que Mme Y..., qui travaillait comme femme de service depuis 1988 pour la société Leclerc

national de l'ordre des pharmaciens, Yves Y..., gérant de la société Vitarmonyl, Alain X..., président de la société Beiersdorf Nivéa, et Christian Z..., directeur d'un supermarché à l'enseigne Centre Leclerc