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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b64ab5cdc6046d47b98f4b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/40* 2025012343 - juge enquêteur : Monsieur Nicolas SIX ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de
Source officiellesoc
613722d6cd580146774021e1
18 juillet 1997
18 juillet 1997
la Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Leblanc
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01116
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301061
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Cour de cassation, a déclaré, au nom des consorts X..., se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 16 mai 2007 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société Atelier Georges Leblanc
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
631ade1df575634f1371edf3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La société ELM Leblanc conclut à la confirmation du jugement.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106516_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 12 novembre 2024, la société Nouvelle Leblanc Scénique représentée par Me Belfiore demande sa mise hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2201313_20230206
6 février 2023
6 février 2023
les opérations d'expertise aux nouvelles parties suivantes : - Me Guillaume Branchu mandataire judiciaire de la société Soja Ingénierie faisant l'objet d'un plan de sauvegarde ; - à Me Philippe Leblay
Source officielle8ème chambre
66c826115372bffe8256303d
21 août 2024
21 août 2024
, avocat au barreau de LYON Madame [D] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Ludivine LEBLANC, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état
Source officielleProcédures collectives
679a91ece9a46d1f5a766550
13 janvier 2025
13 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Président : Mme Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente et Magistrat Rapporteur Assesseur : M Alain GOUTH, Magistrat à titre temporaire et Magistrat Rapporteur
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c404cd
7 février 1973
7 février 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DE DECIDER QUE L'ARCHITECTE LEBOUC, CHARGE PAR ALBERT DE X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61633c1b7eadebb7307d1f67
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellesoc
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27 juin 1991
27 juin 1991
Leblanc, conseiller, M. Feydeau, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55fe3
7 décembre 1977
7 décembre 1977
UNIQUE : VU LES ARTICLES L412-12 ET L412-13 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE IRRECEVABLE COMME TARDIVE LA CONTESTATION PAR LA SOCIETE YOUPA-LA DE LA DESIGNATION DE LEBLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcf5
27 avril 2023
27 avril 2023
Formation paritaire de grenoble En date du 21 Mars 2023 Suivant déclaration d'appel du 29 Mars 2023 APPELANT INTIME Monsieur [N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Sidonie LEBLANC
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50976
7 novembre 2024
7 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 24-16.330 Demandeur(s) : la société Leovic Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) :
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e568
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Merlin, conseiller doyen, M. Boubli, conseiller, M. Bruntz, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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9 septembre 2010
9 septembre 2010
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2010, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43d5d
4 octobre 1978
4 octobre 1978
FAITE SANS OBSERVATION DES FORMALITES RELATIVES A L'EXERCICE DE SON DROIT DE PREEMPTION, UN DELAI DE SIX MOIS A COMPTER DU JOUR OU LA DATE DE LA VENTE LUI EST CONNUE ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER LEBLANC
Source officiellesoc
61372114cd580146773f0ce9
21 décembre 1989
21 décembre 1989
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., Z..., Hanne, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dc45
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, conseillers référendaires, M.
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