#Sébastien Rozand-Lambiotte gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-96/95.

Lambert A..., que le Vallat de l'Armas ne fait pas partie des cours d'eau, dès lors qu'il ne représente qu'une servitude d'écoulement naturel temporaire et très limitée des eaux de ruissellement sur la

Bernard X... a participé à l'assemblée générale ordinaire de la société Lamberton, tenue le 31 octobre 1997 ; que par acte du 18 mai 1999, M.

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

la recevabilité de l'action en rétablissement des lieux dans leur état antérieur, à la suite notamment d'atteintes portées à un immeuble ancien, dans un secteur protégé, en l'espèce, l'enlèvement de lambris

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 décembre 2017), aux termes de leurs actes de naissance dressés par le bureau de l'état civil du district de Lambeth (Londres, Royaume-Uni), M... Y...

A..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre, 1ère section), au profit de la Maison de retraite publique de Lauzerte, dont

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

a considéré qu'un « examen visuel plus scrupuleux » aurait dû conduire « le diagnostiqueur à préconiser à ses cocontractants quelques travaux peu destructifs tels que l'enlèvement de planchettes de lambris

relevés de communications téléphoniques, il ressort que parmi les numéros appelés figurent de nombreuses entreprises (pièces n° 5-3 à 5-6) ; que les droits de communication exercés auprès de la SA Lambert

[H] a recherché la responsabilité civile du conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ainsi que des sociétés Potier de La Varde, Buk Lament et Robillot, devenue Buk Lament-Robillot

X..., la Banque Bruxelles Lambert et l'assureur aux fins de voir déclarer la société ADBI responsable du manque de trésorerie et de la voir condamner in solidum avec la banque et l'assureur à réparer le

: constaté l'état de cessation des paiements de la société New Greta ; prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société New Greta ; désigné Mme Pascale Lambert

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christel DAUDE de la SCP SCP D’AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT

diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 4] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Daniel LAMBERT

permettant de blanchir et de dissimuler les sommes perçues lors des ventes de matelas par les gens du voyage ; "et aux motifs que la société Europe Direct Ameublement, est cliente de la société Labeltex

Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES, en liquidation judiciaire, et la S.C.P.