d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit : 1°/ de la société Bionova, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Jouan

les deux hommes sont en affaires pour revendre des vêtements volés ; qu'ainsi, le 1er juillet 2001, Ken (Joseph X...) demande à Siegfried A... s'il a "donné leur part au Jimmy (Félix X...) et au John

. ; qu'en effet : 1) " elle a constaté que, sur une planche photographique représentant 12 portraits d'individus, la victime John Z... avait reconnu, comme l'un de ses agresseurs, un nommé Mohamed

John, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 25 février 1991, qui, pour recel de vols, les a condamnés chacun à 15 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

. # Johannes Coenrad Moulijn contra Comissão das Comunidades Europeias. # Processo 6-74.

margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 50270/12 Robertus Gijsbertus Johannes

En présence de Me Johan HERVOIS, avocat au barreau d’Orléans, représentant la PREFECTURE DE LOIR-ET-CHER, dûment convoquée.

échéant ; Condamné l'EURL Les Volailles de tradition française à payer à la SARL Johann Bonnet la somme de 20 000 euros au titre du préjudice commercial et d'image ; Débouté la SARL Johann Bonnet de

Johann, Gunter, Jakob MF..., demeurant à 61 Darmstadt (RFA), Paul XEK..., 101°/ M.

#Johann Lührs mod Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Hamburg - Tyskland.#Sag 78/77.

Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg M. Diede Mink Van Den Ouden — 780 000 €

regard to the above application lodged on 22 September 2005, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Ms Esterella Remmerswaal, Ms Esther Anna Remmerswaal-Berg, Mr Andreas Johannes

Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .

légiste ayant évoqué une défloration ancienne et des rapports sexuels réguliers, fréquents et habituels ne seraient pas compatibles avec l'existence d'une relation unique de Ludivine avec le jeune Johann

Monique, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 6 décembre 1994, qui, après relaxe partielle de Johannes H..., du chef de publicité de nature à induire en erreur

MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.

d'administration et le gérant, le tribunal a prononcé la liquidation judiciaire des sociétés civiles immobilières (SCI) Batisolaire, Virginie Bérengère, Darcin, Les Hameaux de Navarre, GVB, Les Jardins d'Elodie, John

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.