CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

691 résultats pour « Jean-Patrick LEVIEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd940bc01c81427134ded6f

Appel

18 mars 2020

18 mars 2020

------------- ARRÊT DU : 18 MARS 2020 (Rédacteur : Madame Annie Cautres, conseillère) PRUD'HOMMES N° RG 16/04419 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JKQ2 Monsieur [E] [M] c/ SAS Patrick

Source officielle

Page 7 sur 35

← PrécédentSuivant →
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164044

Admin. suprême

11 avril 2005

11 avril 2005

JeanPaul A, demeurant ..., M. Claude B, demeurant ..., M. Pierre C, demeurant ..., M. Gaëtan D, demeurant ..., M. Michel E, demeurant ..., M. Patrick F, demeurant ..., M. Alain G, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b79

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Patrick A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d5

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Mme Anne-Françoise Marie Jeanne Michell Y... épouse X...

Source officielle
CC

soc

61372688cd580146774264dc

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

Jean Laparade, demeurant quartier Couffin, 13860 Peyrolles-en-Provence, 33 / Sur le pourvoi n° X 01-43.448 formé par M.

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424634

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Gian Carlo, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 décembre 2003, qui, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants en bande organisée et importation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92558

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

épouse Y... ... 44550 SAINT-MALO DE GUERSAC Me Michel LEDOUX, avocat Monsieur Frédéric X... agissant en qualité de représentant légal de Mademoiselle Guénola X..., petite-fille de Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0d2

Appel

30 avril 2009

30 avril 2009

Patrick BOINOT, Conseiller) CHAMBRE SOCIALE-SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 08 / 00182 Société SOGARA FRANCE venant aux droits de la Société Niortaise d'Exploitation Commerciale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4dd

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

ER / GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 24 AVRIL 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 AVRIL 2008 No-Pages

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patrick Z

61372523cd5801467741b46e

Cassation

28 juin 1991

28 juin 1991

d'administrateur des biens de ses enfants mineurs Sandra et Carine ; contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 1990 qui, dans une procédure suivie contre Patrick

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272d5

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Jean-Marc, - YD... Claude, - YE... Domminico, - YF... Jean-Louis, - YG... Anne-Paule, épouse YF..., - YH... Patrick, - YI... Eric, - YJ... Claudette, - YK... Roger, - YL...

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008259424

Admin. suprême

7 juillet 2006

7 juillet 2006

Jean-Michel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200f2

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Jean-Pierre, - C... Bernard, - L... Roland, - Z... Mathilde, épouse I..., - A... Michel, - D... Hubert, - H...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02577

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Didier X..., Laurent Y..., Laurent Z..., Jean-Luc A..., Christian B..., Christophe B..., Patrick C..., Alain D..., Thierry D..., Fabrice Maitre, Jean-Philippe E..., François F... et Gérard Maitre, coupables

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc907cdc6046d4747b5bb

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Jean-Pierre ILMI, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fed

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Patrick Y... C/ Mme Magali X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18bc7cdc6046d47afd133

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

DEFENDEUR(S) :, [M] (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT(S): Monsieur, [R], [S], [V], [W] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERBOURC'H Mikaël JUGE(S) : MARTEL Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f7

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

DE LA REGION BRETAGNE APPELANTE : Association DES ASSUREURS AAEXA 310 Rue Ernest Hemingway Port de Commerce- CS 11815 29218 BREST CEDEX 1 Représentée par Monsieur Patrick BLANCHON, chef de région

Source officielle
CC

soc

61372126cd580146773f15e8

Cassation

21 décembre 1989

21 décembre 1989

d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne, au profit de Monsieur Jean-Patrick

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre et Gilles X

613726a0cd580146774272cc

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

l'appareil était basé au CHR d'Arras et mis à la disposition du SAMU 62 d'Arras et qu'il était en liste de flotte dans la société Héli-Ouest qui en assurait " l'exploitation " et l'entretien ; que Patrick

Source officielle