D... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable son intervention volontaire et de juger que la couverture du jardin d'hiver de M. de Mitry a une nature privative, alors, selon le moyen, "1 ) que sont

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins

Z..., propriétaire d'une maison et d'un jardin donné à bail à M. et Mme X..., a vendu le 12 mars 2001 une partie du terrain à un voisin, M.

tranquillité et a même admis avoir déjà usé de violences ; que les enquêteurs ont constaté qu'il amassait des cailloux dans de petits récipients laissés à proximité de la chaussée alors même que son jardin

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée le 20 janvier 1986 par Mlle Y... en qualité d'éducatrice de jardin

violé les articles 640 et 641 du Code civil, 1264 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que l'article 641, alinéa 5, du Code civil, qui écarte la règle ci-dessus, s'agissant des maisons, cours, jardins

notarié du 29 août 1969, les consorts A... ont vendu à la SARL Etablissements André Y... une propriété comprenant notamment un pavillon d'habitation avec dépendances, bureaux, ateliers, magasin et jardin

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins

contradictoire ; que la cour d'appel, qui a considéré qu'une réception expresse des travaux d'étanchéité des terrasses inaccessibles des deux bâtiments et de celles, accessibles, du bâtiment sur jardin

199, 591 et 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; " en ce que la chambre d'accusation a ordonné la restitution de l'huile sur toile de Camille Pissarro, intitulée " Jardin

. ; " aux motifs que, " dans les deux annonces incriminées, la publicité correspondant à la " maison " ou " pavillon " est nettement détachée de celle correspondant au " jardin " ; que la Cour estime

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 décembre 2022) et les productions, la société Les Bastides a procédé à l'aménagement du lotissement « Les Jardins de Yasmine », comportant cinq lots privatifs. 2.

Y... qui ne reposait sur aucune violation du règlement du jardin du Luxembourg qu'il est chargé de faire respecter ; qu'à supposer que ces deux affirmations soient exactes, elles ne sauraient justifier

l'autorisation, donnée par 43 des propriétaires, ne saurait remplacer ; Sur le deuxième moyen : Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de les condamner à l'arrachage des légumes cultivés dans leur jardin

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Les Nouvelles Jardineries, société par actions

qu'aux termes du règlement de copropriété et de l'état descriptif de division, en sa description VI page 12, l'immeuble est composé, outre les bâtiments A, 3 et B, d'aires de stationnements en rez-de-jardin

d'Ajaccio, suivant jugement du 20 septembre 2002, à une peine d'amende de 5 000 euros qu'il a payée et, qu'en outre, il a obtenu l'accord de la commune, le 16 janvier 2003, sur la réalisation d'un abri de jardin

Nezet consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la société [M]-[E]-[I], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 9], 5°/ à la société Les Jardins