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458 résultats pour « Jacques DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c036

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

Jacques X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632b2b81886c8c1bac9701

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

d'appel du 07 décembre 2010, APPELANTE : SA Comap, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632b2b81886c8c1bac9702

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

d'appel du 07 décembre 2010, APPELANTE : SA Comap, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200447

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Aubert et Duval ; la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200448

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200453

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Aubert et Duval ; la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100129

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Jean-Jacques X... le retrait de l'honorariat, AUX MOTIFS QUE « Maître Jean-Jacques X... été admis à l'honorariat à compter du 31 décembre 2014, par délibération du conseil de l'Ordre des avocats du barreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200446

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

et d'avoir dit que la CPAM du PUY DE DOME récupérerait les sommes réglées au FIVA auprès de la société AUBERT ET DUVAL ; AUX MOTIFS QUE « Le respect du contradictoire – La Société AUBERT et DUVAL fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a85f

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e38c

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Jacques X..., demeurant ... lotissement les Pins 2, 31140 Saint-Loup Cammas, 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ebc3

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Jacques X..., demeurant ..., agissant en tant qu'associés de la société Prodely, 3 / de la société SAEM Palais omnisports de Paris Bercy (POPB), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.PORTE une somme de 700 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200445

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a861

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a868

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a869

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86c

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a860

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

La Société AUBERT et DUVAL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle

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