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Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de Me Hémery, avocat des consorts Y..., de Me Blondel, avocat de

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50341

Cassation

22 mars 2022

[R] [X], les observations de la SCP Hemery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de M. [N] [E], Mme [I] [B], Mme [D] [Y], M. [H] [J], Mme [P] [U], Mme [O] [A], M.

Source officielle

8e Section - MESD

DTA_2319202_20230908

Administratif

8 septembre 2023

Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381770

Admin. suprême

13 mars 2009

dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, Auditeur, - les observations de Me Hemery

Source officielle

Chambre sociale 4-1

69facb4ecdc6046d47be39da

Appel

5 mai 2026

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 05 mai 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

69eaf98dcdc6046d4756a19d

Appel

23 avril 2026

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301083

Cassation

13 octobre 2016

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. et Mme G..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Maisons Weberhaus, et après en avoir délibéré

Source officielle

Chambre sociale 4-1

69d88521cdc6046d47b9bdd8

Appel

9 avril 2026

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 09 avril 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201978

Cassation

14 novembre 2019

Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery

Source officielle

Chambre sociale 4-1

6a1fb58ecdc6046d47e86637

Appel

2 juin 2026

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 02 juin 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

6a1fb593cdc6046d47e86808

Appel

2 juin 2026

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01147

Cassation

22 juin 2016

Mallard, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle

soc

61372309cd58014677404a2f

Cassation

6 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 17 novembre 1997 par Me Hémery au nom de M.

Source officielle

8e Section - MESD

DTA_2509777_20250416

Administratif

16 avril 2025

Hémery, - les observations de Me Boissy, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle

8e Section - MESD

DTA_2522215_20251028

Administratif

28 octobre 2025

Hémery ; les observations de Me Drai, avocat, représentant M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306656_20230605

Administratif

5 juin 2023

Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Bondy et de la SCI Hémery Père et fils, M. L I, Mme M K, A 21 pour M.

Source officielle

8e Section - MESD

DTA_2427818_20241108

Administratif

8 novembre 2024

Hémery, - les observations de Me Jean, avocate commise d'office, représentant M. A, assisté de M.

Source officielle

8e Section - MESD

DTA_2415669_20240619

Administratif

19 juin 2024

Hémery, - les observations de Me Jaite, avocat commis d'office, représentant M.