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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007783357
12 novembre 1990
12 novembre 1990
Hadj Y..., demeurant chez M. X... Abdellah ... en Algérie (99352) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501186_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Hadj-M'hamed A saisit le tribunal d'un litige l'opposant à une agent de la caisse d'allocations familiales de Rennes. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
61372614cd58014677422cd7
28 juin 2005
28 juin 2005
Hadj Ahmed, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 8 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de mariage contracté pour l'obtention
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed19b
12 mars 1987
12 mars 1987
Silva et Hadj Y... un complément d'indemnité de repas, les jugements attaqués ont retenu que la convention collective prévoyait que l'indemnité de repas avait pour objet d'indemniser le supplément de frais
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008033180
9 juillet 2001
9 juillet 2001
Vu la requête enregistrée le 3 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hadda Y..., demeurant ..., Maroc ; Mme Y... demande l'annulation pour excès de pouvoir de la
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284442
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Vu la requête, enregistrée le 30 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hadj A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2501610_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Ben Hadj Younès pour le compte de la requérante, qui a repris les conclusions et moyens exposés dans la requête.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008237562
9 décembre 2005
9 décembre 2005
El Hadji YX, demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes, le 22 décembre 2003, présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a01
21 février 2017
21 février 2017
né le 02 Septembre 1998 à FES de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 19 FEVRIER 2017 à 16 HEURES 54 par télécopie, par Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat; A l'audience publique du 20
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402228_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A B, représenté par Me Karima Hadj Said demande au tribunal, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 28 février 2024 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec3
5 septembre 2011
5 septembre 2011
AVONDEAUX-VIAL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 015250 du 16/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Hadda
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37f0
20 février 1991
20 février 1991
Bel Hadj, demeurant ... (13ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 janvier 1991, où
Source officielle6e Chambre D
6033c21223cea174d535483a
5 avril 2017
5 avril 2017
Il ne l'a d'ailleurs jamais été par cette dernière, qui a sollicité du Tribunal de E1 Hadjar qu'il en précise la date exacte par requête du 16 février 2010, et qui a pris le soin de faire transcrire le
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2501613_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Ben Hadj Younès, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200744
10 mai 2012
10 mai 2012
Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement, débouté Madame Hadda X... de son recours à l'encontre de la Commission de recours amiable de la Caisse Autonome de la Sécurité
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007985638
23 octobre 1998
23 octobre 1998
Hadj Mohamed X... ; Vu la demande présentée le 14 mai 1993 à la cour administrative d'appel de Bordeaux par M. Hadj Mohamed X..., demeurant ... ; M.
Source officielleDESSEIX Mélody
DTA_2201322_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2022 et le 6 septembre 2022, Mme B D, représentée par Me Ben Hadj Younes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce7
31 juillet 2017
31 juillet 2017
né le 14 Novembre 1984 à MOSTAGANEM de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30/07/2017 à 12 h 00 par télécopie, par Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat; A l'audience publique du 31 juillet
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374644
27 juin 2007
27 juin 2007
d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Casablanca en date du 1er octobre 2004 refusant un visa d'entrée et de court séjour en France à sa mère, Mme Hadda
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007902769
20 octobre 1995
20 octobre 1995
Hadj X... Y..., demeurant ... 11 à Marseille (13003) ; M. X...
Source officiellePage 7 sur 109
Groupe Hadjar
03/07/2026
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BRIZA, Hadjar
21/06/2026
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HADJAR, Tarik
12/06/2026
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HADJAR, Myriam
09/06/2026
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Bey, Ines, Hadjar
07/06/2026
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