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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a009
11 décembre 2007
11 décembre 2007
G : 04 / 03638 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 17 mai 2004 SA ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE IART C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE EDEN GREEN SCI EDEN GREEN NÎMES SA GAN
Source officiellecr
613725d5cd58014677420e07
8 avril 1999
8 avril 1999
X..., contrairement aux termes du mémoire, des indices sérieux faisant présumer sa participation aux faits dont le juge d'instruction est saisi ; qu'il n'est pas contesté qu'il a donné à la société Granex
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00937_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Sur les conclusions présentées par la société Green Bird : 2.
Source officielle1ère Chambre
62c67bd5ca9bf263790306c2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
& Safe soit condamnée à lui verser une provision de 50.000 € au titre du préjudice subi suite aux actes de concurrence déloyales commis par la société Green & Safe, - que la société Green & Safe Distribution
Source officielle1ere Chambre
6710aa51be64d7e510244f98
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la saisie-attribution du 15 juin 2023, condamné la société Green Motors a supporter les frais de la dite saisie, condamné la société Green Motors à payer à la société Le Maxime's une indemnité de procédure
Source officielle2ème Chambre
686c2e09dd7001754d622305
7 juillet 2025
7 juillet 2025
GREEN à payer à CORSICA LINEA 10.000 Euros au titre de l'article 700 du CPC, ainsi qu'aux entiers dépens, CONDAMNER HOME GREEN à payer à CORSICA LINEA 5.000 Euros pour procédure abusive, Vu, sur l'incident
Source officielle3ème chambre A
653b5930502b828318c4e3d9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[E] a été déposé auprès de la société Grine. Le véhicule aurait été endommagé par la société Grine et non réparé. Par courrier recommandé du 11 mars 2019, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00277_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 18 octobre 2023, la commune de Grans, représentée par Me Susini, conclut au non-lieu à statuer et au rejet de la requête.
Source officielleChambre 1-11 référés
69614acecdc6046d47c55ec8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Galaxy Transfer de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Green Galaxy Transfer à payer à M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1e920cdc6046d4756aad1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° 13 Rôle n° 2025002989 DEMANDEUR(S) SAS LEASE GREEN Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n°
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA00239_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Portail, juge des référés ; - et les observations de Me Stuart, représentant la commune de Grans. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 24 août 2023, le maire de Grans a délivré à M.
Source officielleChambre 1-1
65a8d0e7e12c85000874ade9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La SAS Holiday Green a constitué avocat le 19 décembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209639_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Préalablement à la mesure de résiliation prise par arrêté du maire de Grans à l'encontre de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01420
23 septembre 2015
23 septembre 2015
X... « justifi (ait) du fait qu'un même fonds d'investissement, se présentant comme Green Recovery, indiquait, en 2008 et en 2010, avoir des participations dans le capital de la société Reims aérospace
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a68ae9cdc6046d4754aba4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [H] a été également été nommé Directeur Général de la société GREEN ECO FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67f
7 décembre 2005
7 décembre 2005
ETABLISSEMENTS GRUN C / S. A. S.
Source officielleChambre 3-2
6622095c9ce14200083895b3
18 avril 2024
18 avril 2024
La société FEED GREEN a fait appel de ce jugement le 4 février 2022.
Source officielleChambre des Référés
6622bb3fc91e3bdd7a88fadb
18 avril 2024
18 avril 2024
[O] à la SARL GREEN TP au 3 août 2022. A l’été 2022 des désaccords sont intervenus entre les parties. Au mois de septembre 2022, la SARL GREEN TP a demandé à M.
Source officielle8e Chambre C
6162cf778b4dc27576e7b7df
18 octobre 2012
18 octobre 2012
En cours d'instance, la société Green Cap a été mise en liquidation judiciaire le 23 février 2011 avec M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202224
16 décembre 2010
16 décembre 2010
la demande de la société Green art, la condamne à payer à la société Golf green city la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par
Source officiellePage 7 sur 162
GRYNER & ASSOCIES
12/02/2026
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GRYNER, Vanessa Lisa
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire du patrimoine professionnel. Date de cessation des paiements : 20 novembre 2023. Mandataire judiciaire : SELARL FIDES représentée par Me Céline PERDRIEL VAISSIERE, Mandataire, 5 rue de Palestro, 75002 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. RG 25/03293
06/07/2025
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GRYNER & ASSOCIES
25/02/2021
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GRYNER-LEVY ASSOCIES
22/11/2013
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GRYNER-LEVY ASSOCIES
16/04/2012
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