aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grimen à payer à M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la société Grameyer la somme de 3 000 euros à verser à M.

commandé, le 5 janvier 1988, à la société Gorrias un chassis de camion et l'installation de six équipements supplémentaires dont l'un consistait en la dépose et la repose de la barre ainsi que de la grue

la SCP SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assistée de Me Barthélemy LACAN (avocat au barreau de PARIS, toque : E0435) SCP BELLE CROIX MONFORT GROMEZ

(société Marchand) a acheté des grumes à M. X... ; que la société Libart Adam (société Libart) qui a contesté le caractère parfait de la vente de ces grumes à M.

(Bas-Rhin), 8 ) de la société Boussois, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 9 ) de la société Gremmel et Cie, dont le siège est ... (Bas-Rhin), 10 ) de M.

communiqué enregistré le 22 décembre 2023, Mme A B, agissant en sa qualité de représentante du groupement conjoint de maitrise d'œuvre composé des sociétés Dagorne B Architectes, Archi'textures, Charles Gruwez

défense, en tant que formulé par le " comité de défense des sous-traitants de l'entreprise Wagner " : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique, en ce qu'il est formulé par les sociétés Baumert et fils, Gremmel

[C] qui aurait fait un mauvais usage de la grue, répondant ainsi aux conclusions prétendument omises ; D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;

1 / que la lettre de licenciement, ne précisant ni la date ni les circonstances des faits reprochés, était insuffisamment motivée ; 2 / que la cour d'appel, en retenant que la neutralisation des grues

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 janvier 1989) que la société Todaro a passé commande d'une grue

Dalbianco>> et pour une somme de " 23 987,86 Francs perdue du fait de la non-production de factures d'un lot de grumes sur TVA et FFN, outre les intérêts de droit de ces sommes depuis juin 1982" qu'en

; J E E J Donne défaut contre la société Sofral ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 28 juillet 1987), qu'ayant pris à bail une grue

l'arrêt attaqué d'avoir considéré, malgré un constat d'huissier dressé à sa requête, que seuls les bois sains pouvaient donner lieu à règlement, alors que, selon les conditions générales d'achat, les grumes

frein à pied ni frein à main ; que la société P et S avait obligation de vérifier si le véhicule pouvait rouler sans danger ou si, compte tenu de son état, il devait être embarqué par le moyen d'une grue

branches : Attendu qu'Antonio B..., salarié de l'Agence centrale temporaire, mis à la disposition de la société Sarnari, a été blessé le 5 novembre 1990 par la chute du roulement de chariot d'une grue

, a changé une couronne à billes de la grue par une autre, fournie par la société Levage batage sondage et manutention (société LBSM) ; que cette pièce s'étant rompue au cours d'essais de fonctionnement

UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 241-10-1 ET D. 241-13 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE GRUMEAUX