CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

129 résultats pour « Gilles CHATENET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfd

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Fabrice Z... 6 rue d'Uttershaussen 60110 LORMAISON Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Gilles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109342_20240125

Page 7 sur 7

← Précédent
Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Enfin, il ressort des pièces du dossier que les contrats de Lylia Benammour, Léa Bohbot, Alice Bourbon, Sabrina Chehab, Barbara Cohen, Jeanne Cumet, Alexia de Robien, Iria Cardoso, Coline Chatelot, Madeleine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdb534dc770b6312583106f

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Gilles MALFRE, conseiller Mme Valérie MORLET, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9938435ce1c84f7b768f3

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 décembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Gilles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00760

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

établi le octobre 2009 pour la commune de Pierrecourt en Haute-Saône, ce devis portant le tampon de la mairie mais aucune signature ; - un devis de 5.080 € établi le 16 octobre 2009 pour la commune de Gilley

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ec2fb7dd062d9f810e1779

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BPCE IARD [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Gilles GODIGNON SANTONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0074 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f9

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

née le 07 Avril 1984 à CHATENAY MALABRY (92) ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me Claire Maguelonne LEROY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Jean-Charles Z...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0306DEC001231486

Admin. suprême

6 mars 1989

6 mars 1989

  N° 12    GAUDIAT Gilles, né en 1948, de nationnalité française,         agriculteur, demeurant à La Dauphine, Châtel de Neuvre,     

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6719e5085857dd64cbdaa5e8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de Paris, toque : T03 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno QUENTIN de l'AARPI GIDE

Source officielle