réintégrer son emploi à la fin de son stage et qu'il lui a, alors, été répondu qu'il avait été définitivement pourvu à son remplacement et que lui était proposé un poste de vendeuse, "charcuterie, fromage

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 octobre 1998), que la société Transports frigorifiques européens (société TFE) qui avait été chargée d'acheminer un lot de fromages

NOUVELLE D'ACCIDENT (CNA), dont le siège social est à Paris (8ème), ..., 4°/ la COOPERATIVE VERCORS LAIT, société agricole, dont le siège est à Villard-de-Lans (Isère), lieudit Fenay, 5°/ la société FROMALP

relative à la situation de la concurrence dans le secteur des fromageries fabriquant du comté et de l'emmental

COPPER-ROYER, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PRESIDENT, - LA SOCIETE BRIDEL, - LA SOCIETE FROMAGERIES

Raymond Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom d'actionnaires de la Société d'exploitation des fromageries Y...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 novembre 2000), qu'étant titulaire de la marque Crazy frog

de Riblaire, qui avaient commandé à la société Handtmann France une installation de moulage de bûches de fromages de chèvre, ont, après différents essais, invoqué la résolution du marché en mettant en

INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RIPPOZ AVAIT, PAR EXPLOIT DU 6 JANVIER 1972, FAIT ASSIGNER DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE, POUR L'AUDIENCE DU 21 DU MEME MOIS, LA SOCIETE COMPAGNIE FROMAGERE

[C] [N], salarié de la SNC SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE REQUISTA, a ressenti une violente douleur à la poitrine alors qu'il portait un pain de fromage pour effectuer la pesée de la quantité de sel sur les fromages

S... et de l'union départementale des syndicats CGT du Jura, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Fromageries [...], après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient

René D... d'acheter à la société Veyret-Veilleux les parts qu'elle détenait dans les SARL Fromagerie dauphinoise et Terrier, la garantie financière des cautions souscrites par les époux D..., les membres

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2004), que la société From

attaqué (Versailles, 28 mars 2017), que, selon acte du 21 décembre 2010, la société Elevation Real Estate a donné à bail à la société Igalio des locaux commerciaux pour l'exploitation d'une activité de fromagerie

Le syndicat reproche à la société Fromagère du Livradois d'avoir fait figurer sur son site internet le fromage Montboissié dans une rubrique consacrée aux fromages d'appellation d'origine.

Les organes de la procédure se sont prononcés en faveur de l'homologation du plan de sauvegarde de la SAS TERROIRS FROMAGERS.

insurance, Axa corporate solutions assurances, Axa Belgium, Zurich international Belgique, Zurich international France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 23 mai 2005) que plusieurs fromageries

demeurant Luçay Le Libre à Vatan (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la Coopérative Agricole des Producteurs de Fromages