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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

187 résultats pour « Frédéric GRAS Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article (suite 2)

—

moins) Z S/P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, C Non Acide propionique Y S/P 3 2G Cont Non T1 IIA Non R F A Oui 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6 Acides gras

LEGIARTI000028786110

—

Poitiers 0790030D Collège du Marchioux PARTHENAY Poitiers 0790035J Collège Jean de La Fontaine THÉNEZAY Poitiers 0860031S Collège Jean Moulin MONTMORILLON Poitiers 0860032T Collège Jean Rostand NEUVILLE-DE-POITOU Poitiers 0860047J Collège Frédéric

LEGIARTI000043897479

—

Description Titre du tableau : -colonne : Lettre de la colonne sur EXCEL Les champs dont le nom est en gras figureront sur le bulletin de vote tel qu'il se présentera sur le site de vote, et devront présenter la même information que sur le bulletin de

Article D641-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 51

Code de l'énergie

La part des biocarburants produits à partir d'huile de palme, de distillats d'acide gras de palme et de soja est nulle.

Article Annexe 190-A.6

—

Les caractères Helvetica gras, sansérifs ou bâtons offrent une bonne lisibilité, à la fois tactile et visuelle.

LEGIARTI000050742546

—

Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Sartrouville, Tessancourt-sur-Aubette, Trappes, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière, Versailles, Vert, Le Vésinet, Villennes-sur-Seine, Villepreux, Villiers-Saint-Frédéric

Article III

—

D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras

Article Annexe I (suite)

—

Levure biologique (AB) - Notion de coût matières premières Citer les différentes formes commerciales de la levure S2.4.4 : Les produits d'addition Additifs - Acide ascorbique (E300) - Lécithine de soja (E322) - Mono et diglycéride d'acides gras

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du).

LEGIARTI000050066316

—

Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric

LEGIARTI000046604070

—

COMBUSTIBLE k 0 en % Gaz naturel 0, 47 11, 7 Propane 0, 51 14 Fuel domestique 0, 57 15, 8 Fuel lourd 0, 59 16 Charbon gras 0, 67 18, 7 Charbon maigre 0, 71 19, 6 Coke 0, 71 20, 6 b) Chaudières à condensation autre que celles fonctionnant

LEGIARTI000026833773

—

Si le demandeur peut justifier, dans son cahier des charges, de l'intérêt nutritionnel de certains acides gras (de la série oméga 3, par exemple), la ration peut contenir jusqu'à 1,9 % d'acide linoléique, et il convient alors d'ajouter de l'alphatocophérol

Article 1

—

Liste des communes du canton de Monthureux-sur-Saône : Ameuvelle, Bleurville, Claudon, Fignévelle, Gignéville, Godoncourt, Martinvelle, Monthureux-sur-Saône, Nonville, Regnévelle, Viviers-le-Gras. 3° Concernant le bassin de Thiers :

Article Annexe

—

Association Foie Gras du Périgord. Foie Gras du Périgord. Département du Doubs Communauté de communes du pays de Pierrefontaine-Vercel. Consolation, un val pour des valeurs durables. Syndicat mixte du pays Loue Lison.

LEGIARTI000039240198

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formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille Lycée professionnel La Floride Marseille Lycée hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric

Article Annexe II

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Acide acrylique monomère : pas plus de 250mg/ kg Polypropylène glycol estérifié par un acide gras. Pas plus de 25 mg/kg d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène libres.

LEGIARTI000025548400

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conservation de produits alimentaires d'origine animale, par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc., à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

et du Conseil au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil ; e) Le carburant B100 constitué à 100 % d'esters méthyliques d'acides gras

Article Annexe

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Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot

Article (suite 8)

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NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU HUILE DE COLZA (A FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE, CONTENANT MOINS DE 4% D'ACIDES GRAS LIBRES) 17 HUILE DE COQUE DE CAJOU (NON TRAITÉE) 17 HUILE DE GRAINE

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