CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

284 résultats pour « Florence ROMEO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2106923_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - le code de l'entrée

Source officielle

Page 7 sur 15

← PrécédentSuivant →
TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/03693 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KIFP 1 copie exécutoire à : Maître Florence

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0527JUD000567116

Admin. suprême

27 mai 2021

27 mai 2021

    Le 11 mai 2010, les suspects furent renvoyés en jugement devant le tribunal de Florence.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0314JUD004342207

Admin. suprême

14 mars 2019

14 mars 2019

    En l’occurrence, le requérant se plaint de l’impossibilité d’obtenir le paiement de l’indemnité octroyée par l’arrêt de la cour d’appel de Florence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC001028908

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Présidente   ANNEXE N o Requête n o Prénom et nom des requérants Date et lieu de naissance Nom du représentant Date d’introduction de la requête 1 10289/08   Maria Gabriella BELGIORNO 1942 Rome

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cb

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 11/ 02335 APPELANTE Madame Mme Elisa X... née Y... ... 75014 PARIS comparante en personne, assistée de Me Florence

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c15cdc6046d47b078a6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, Assesseur : Florence

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205933_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - la convention internationale

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e7a522033cf481c39a400c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

N° MINUTE : Assignation du : 10 Janvier 2025 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2025 DEMANDERESSE La société STANROC REAL ESTATE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857fc

Appel

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Greffier lors des débats : Mme Florence ALLEMANN Z... LORS DU DELIBERE : M. Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 4

6866e44bd33109fd079b55d7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 25/00508 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CQEE JUGEMENT DE DIVORCE SUR REQUÊTE CONJOINTE AFFAIRE : [T] [B] [W], [S] [O] ET Grosse et Expédition le à Me Florence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005430100

Admin. suprême

12 avril 2001

12 avril 2001

introduite le 18 juin 1999 et enregistrée le 25 janvier 2000, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Le requérant est un ressortissant italien, né en 1912 et résidant à Florence

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68721-69189

Admin. suprême

11 janvier 2001

11 janvier 2001

Italie (n ° 21463/93)   Violation article 6 § 1 et article 1 du Protocole n° 1 Fulvio Lunari, ressortissant italien résidant à Rome, avait un appartement à Pescara.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd430263c09cab54e4ddd4

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Date de mise à disposition : 25 Septembre 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163098

Admin. suprême

29 avril 2016

29 avril 2016

Elle est représentée devant la Cour par M e   Carlo Dalla Vedova, avocat à Rome.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162d32d70d46c7f95e826c1

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

LYON) INTIMEE : SAS PREZIOSO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Florence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Vincenzo TRIFILIO 14/04/1964 Failla Gregoria Maria Rome 12/07/2018 05/04/2018 1. Ettore DE VITO: 250 2.   Giancarlo ALLEGRUCCI: 1,200 3. Katia CANZONIERI: 900 4. Antonio CAROSI: 800 5.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1025JUD005508013

Admin. suprême

25 octobre 2018

25 octobre 2018

    On 11 June 2014 the head of the ward where the applicant was hospitalised submitted a report updating the court in Rome responsible for the execution of sentences (“the Rome Court”) on the

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD002948311

Admin. suprême

30 janvier 2020

30 janvier 2020

26/02/1951 Scandicci   4) Sandra GREMOLI 21/02/1965 Scandicci 5) Sonia PICCHI 13/07/1965 Florence   6) Carmela VERSACI 01/01/1941 Scandicci   7) Claudia VILLAREALE 16/04/1955 Florence &

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202117_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - le code de l'entrée

Source officielle