Codes de loi français

Article IX

L'atteinte d'un taux d'au moins 5 % des délivrances qui donnent lieu à un échange mail sécurisé via la MSSanté avec un patient, un autre professionnel ou un établissement de santé permet de valider l'indicateur.

Article 226-3.20

Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.

Article Annexe I

correspondant à la distribution temporelle des émissions impulsives, exprimée en nombre de jours comportant des sources d'émissions impulsives par trimestre (ou par mois), et la distribution spatiale du cumul de jours par trimestre (ou par mois) par maille

LEGIARTI000022505592

Toutes réclamations écrites (courrier, mail et fax) uniquement. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article ANNEXE

- : - : 0-15 : 20-75 : 50-95 : 95-100 : : II :=====================================================: : : A2 : 5-20 : 10-35 : 20-50 : 60-85 : 85-100 : - : :==========================================================: NOTA : (I) Dimensions des mailles

Article Annexe

Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence

LEGIARTI000024544781

Toutes réclamations écrites (mail, courrier et portail fournisseur) uniquement Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article Annexe

La partie supérieure des cartons, ou l'ouverture latérale des boxes, doit être couverte d'un grillage plastifié rigide à mailles très fines ou de tout autre matériau équivalent, ne présentant aucun risque pour l'oiseau (respiration, blessures, plumage

Article Annexe Ib

du cahier des charges LES OUTILS DE COMMUNICATION : - téléphone, fax, mail, courrier, visioconférence... L'émetteur, le récepteur, le message et ses objectifs sont repérés. C 5.22 Adapter le discours à la situation de communication.

LEGIARTI000031350582

Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement Italie Florence

LEGIARTI000037561715

séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement-Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000032850921

Israël Kfar Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement - Italie Florence

LEGIARTI000035979744

séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement -Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000029214672

Collège français Marc Chagall Israël Tel-Aviv * * Collège : classe de 6e uniquement Collège-lycée franco-israélien Mikve Israël Israël Tel-Aviv * * Section française uniquement - Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Ecole française de Florence

Article Annexe 1

La présente méthode d'évaluation de la tenue globale de la tension sur un réseau à la maille départementale associe à l'évaluation statistique décrite ci-dessus une analyse locale organisée selon les modalités suivantes. 2° L'analyse locale est réalisée

Article Annexe

d'autres fibres. 13.20Z-A Tissage de l'industrie cotonnière. 13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière. 13.20Z-C Tissage de soieries. 13.20Z-D Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles

Article Annexe

Hautecourt-Romanèche. 01189 Injoux-Génissiat. 01192 Izernore. 01194 Jassans-Riottier. 01198 Joyeux. 01202 Lagnieu. 01204 Lalleyriat. 01205 Lancrans. 01213 Leyment. 01214 Leyssard. 01224 Loyettes. 01228 Maille

Article ANNEXE 2

et épices lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 130 Fabricants de vêtements de dessus et fabrication de vêtements de dessous ; Fabrication d'articles à mailles

Article ANNEXE

Turly, Barbottes Vierzon Clos du Roy ; Henri-Sellier Corse-du-Sud (2A) Ajaccio Cannes, Les Salines ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean Haute-Corse (2B) Bastia Quartiers Sud Côte-d'Or (21) Chenôve Le Mail